Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2013-0013Urbanisme - Marchés publics - FLOIRAC - Aménagement de la ZAC des quais - Lot 1: Voirie et réseaux divers - Traitement de sols et petit génie civil - Marché n° 08252U - Avenant n° 1- Décision - Autorisation
- N° 2013-0014Urbanisme - Marchés publics - FLOIRAC - Aménagement de la ZAC des quais - Lot 2 : Plantations et arrosage automatique - Marché n° 07265U - Avenant n° 1- Décision - Autorisation
- N° 2013-0015Urbanisme - Marchés publics - FLOIRAC - Aménagement de la ZAC des quais - Lot 3 : Travaux d'adduction d'eau potable et arrosage automatique - Marché n° 07266U - Avenant n° 1- Décision - Autorisation
- N° 2013-0016Urbanisme - CENON - ZAC CENON PONT ROUGE - CRAC 2011 - APPROBATION
- N° 2013-0017Nouvelle Gouvernance - Ville de Gradignan - Etude pour la réalisation d'une résidence d'auteurs ou d'artistes - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0018Nouvelle Gouvernance - Mise en oeuvre de l'accès commun aux catalogues et ressources des bibliothèques et médiathèques municipales et universitaires de l'agglomération bordelaise
- N° 2013-0019Nouvelle Gouvernance - Contrats de co-développement 2012/2014 - Adaptations des contrats - Autorisation
- N° 2013-0020Transports et Déplacements - Marchés Publics - Projet de marché complémentaire au marché de - Maîtrise d'Âuvre pour l'extention du réseau des transports - en commun en site propre - Autorisation
- N° 2013-0021Transports et Déplacements - Tram-train du Médoc - Convention pour la mise en place de mesures à la fermeture de la desserte de la gare de Ravezies en lien avec le démarrage du chantier du Tram-train
- N° 2013-0022Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux d'infrastructures - ligne A Mérignac - Franchissement de la rocade au niveau de l'échangeur n°9 (Magudas) (OA 305) N°11350U - Avenant N°1
- N° 2013-0023Transports et Déplacements - Marchés Publics - Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des infrastructures de terminus partiels du tramway de Bordeaux lignes A, B et C - Avenant N°1 - Fixation coût d'objectif et forfait définitif de rémunération du…
- N° 2013-0024Transports et Déplacements - Tramway - Réseau 2013/2014 - Extension de la ligne B à Pessac - Franchissement des installations ferroviaires (Pont de Haut Lévêque) - Convention d'études avec RFF - Autorisation de signature
- N° 2013-0025Transports et Déplacements - Marchés publics- Etudes de faisabilité pour le schéma directeur opérationnel des déplacements métropolitains n°12135U - lot 1 - Avenant n°1
- N° 2013-0026Développement Durable - Engagement financier pour participer au projet d'institut d'excellence pour les énergies décarbonnées - France Energie Marines - Convention financière - Autorisation
- N° 2013-0027Développement Durable - Association des fourmis dans le compteur. Subvention. Décision. Autorisation.
- N° 2013-0028Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Ouverture des discussions relatives à la prolongation de la convention de délégation de service public - Autorisation
- N° 2013-0029Urbanisme - Programmation 2012 de logements locatifs conventionnés - Adaptation de la liste des opérations retenues - Décision Autorisation
- N° 2013-0030Urbanisme - Signature d'une convention de partenariat avec le crédit foncier
- N° 2013-0031Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Projet de Centre Culturel et Touristique du Vin - Subvention de fonctionnement pour l'année 2013 à l'association C.C.T.V - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0032Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Congrès et Expositions de Bordeaux - Organisation de Naval Meetings 2013 les 10 et 11 avril 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décisions
- N° 2013-0033Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association du Jumping International de Bordeaux - Organisation de "Jumping l'Expo" du 8 au 10 février 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0034Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Xylofutur - Forum du bâtiment durable des 7 et 8 février 2013 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0035Economie, Attractivité et Relations Internationales - MERIGNAC - Contrat de co-développement fiche "Aéroparc - Déviation de l'avenue Marcel Dassault (mail ouest)" - Création d'une voie nouvelle comprenant la déviation de l'avenue Marcel Dassault -…
- N° 2013-0036Finances - Exercice 2012 - Décision Modificative n° 15 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption.
- N° 2013-0037Finances - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté Urbaine de Bordeaux en 2012 - Décision