Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2013-0203Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux-Brienne - Société SD Bordeaux Sicamus - Convention de concession du 27 septembre 2000 - Avenant n°8 - signature - autorisation
- N° 2013-0204Economie, Attractivité et Relations Internationales - Salon de l'Agriculture Aquitaine du 18 au 26 mai 2013 - Parc des Expositions de Bordeaux Lac - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0205Economie, Attractivité et Relations Internationales - Fermeture du complexe de la viande - Résiliation anticipée des conventions d'occupation d'emplacements de longue durée sur le marché de la viande - Versement d'une indemnité aux occupants -…
- N° 2013-0206Urbanisme - BLANQUEFORT - avenue du XI Novembre - Parcelles cadastrées CB 2 et CB3 appartenant à la Société SAS BARDINET - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2013-0207Urbanisme - LE HAILLAN - 8 chemin de Meycat - AO 78 - Mesdames BAUDROUS et BRUNET - Acquisition totale
- N° 2013-0208Urbanisme - PESSAC - rue du Docteur Schweitzer - parcelle cadastrée DE 196 et demi lit de l'ancien ruisseau "Le Serpent" appartenant à la SCI PESSAC avenue du Docteur Schweitzer - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2013-0209Urbanisme - Bordeaux- secteur Claveau- Attribution d'une subvention pour une étude pré-opérationnelle pour la requalification et le développement du quartier Claveau -Année 2013- Décision- Autorisation
- N° 2013-0210Urbanisme - BORDEAUX - Rue de la Faïencerie et rue Bourbon - Projet de groupe scolaire - Cession d'immeubles à la Ville de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2013-0211Urbanisme - MERIGNAC - Réaménagement de l'avenue de la Forêt - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation
- N° 2013-0212Urbanisme - TALENCE - immeuble sis 2 impasse Sainte Marie - cadastré AO 630 - lot n° 1 - Conclusion d'un bail emphytéotique - Décision - Autorisations
- N° 2013-0213Urbanisme - BLANQUEFORT - Projets de logements sociaux diffus - Cession à la SEMI de Blanquefort de trois terrains nus délaissés de voirie situés rue André Déris, avenue de l'Europe et rue de Galochet, cadastrés BW 270 (p), BV 1 (p), BV2 (p) et BX…
- N° 2013-0214Eau et Assainissement - Commune de Lormont - Subvention de financement de travaux -Convention tripartite avec le BRGM et le concessionnaire du service public de l'eau potable - Décisions- Adoption - Autorisations -
- N° 2013-0131Infrastructures Routières et Ferroviaires - BRUGES - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la commune pour l'aménagement des abords de l'Eglise Saint-Pierre
- N° 2013-0132Infrastructures Routières et Ferroviaires - EYSINES - Création d'un carrefour giratoire, avenue du Taillan Médoc et avenue de l'hippodrome - FA 6 / C02.162.0003 - Eclairage public - Fonds de concours - Décision Convention - Autorisation
- N° 2013-0133Infrastructures Routières et Ferroviaires - EYSINES - Restructuration de l'avenue du Taillan - Section comprise entre la rocade et la rue Paul Dumont - FA 5 / C02.162.008 - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2013-0134Infrastructures Routières et Ferroviaires - Le Haillan - Requalification de l'avenue de Venteille - Section comprise entre le début de la section et la rue Hustin - Eclairage public - Fonds de concours - Convention - Décision et autorisation
- N° 2013-0135Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Projet de requalification de l'avenue des Quarante Journaux - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2013-0136Nouvelle Gouvernance - Inauguration du Pont Jacques Chaban-Delmas - "Course des ponts" - Partenariat avec le Journal Sud-Ouest - Convention - Décision - Autorisation de signature
- N° 2013-0137Urbanisme - Marchés publics - SAINT-MÉDARD-EN-JALLES - Secteur Hastignan - Réalisation d'une étude urbaine - Appel d'offres ouvert - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2013-0138Urbanisme - LORMONT - ZAC Quai Chaigneau Bichon - Cession des îlots 1 et 6 à BMA - Décision - Autorisation
- N° 2013-0139Urbanisme - Floirac - ZAC des Quais - Modification du dossier de création-réalisation - Lancement de la concertation et modalités - - Décisions
- N° 2013-0140Urbanisme - AMBARES - ZAC Centre ville - CRAC 2011- Approbation
- N° 2013-0141Nouvelle Gouvernance - Association Grandpiano - Organisation de la manifestation 1,2,3 Musique du 18 au 26 mars 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0142Nouvelle Gouvernance - Association Institut Départemental de Développement Artistique et Culturel - Organisation de la biennale de danse "Danse Toujours" du 11 au 27 avril 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 3_PVA-20130322Procès-verbal du conseil métropolitain du 22 mars 2013