Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2013-0178Finances - Fiscalité directe locale - Exercice 2013 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision.
- N° 2013-0179Finances - Salon des élus locaux et agents publics d'Aquitaine organisé par l'association des Maires de Gironde du 25 au 26 avril 2013 - Subvention de la Communauté urbaine - Autorisation - Convention
- N° 2013-0180Fonctionnement et Administration Générale - Union Française des Associations Sportives des Employés Communautaires (UFASEC) - Subventionnement 2013 - Convention financière 2013 - Décision - Autorisation
- N° 2013-0181Fonctionnement et Administration Générale - Modification des horaires de travail des agents de l'atelier du site de Bègles - Centre Maintenance des Matériels - Service Parc du Matériel Roulant - Direction Batiments et Moyens - - Décision -…
- N° 2013-0182Fonctionnement et Administration Générale - Fermeture programmée de la communauté Urbaine de Bordeaux pour la journée du 10 Mai 2013 - - Décision - Autorisation
- N° 2013-0183Fonctionnement et Administration Générale - Programme d'accés à l'emploi titulaire pour les agents contractuels - - Décision - Autorisation
- N° 2013-0184Fonctionnement et Administration Générale - Comité des oeuvres sociales (COS) : Convention financière (2013) - - Autorisation de signature - Décision
- N° 2013-0185Fonctionnement et Administration Générale - Ecole interne - Principes d'organisation - Décision
- N° 2013-0186Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien financier aux communes pour des locaux techniques - NRA - Décision - Autorisation
- N° 2013-0187Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mise à disposition des données relatives à l'implantation de l'infrastructure de la boucle locale de France Télécom - Définition des collectivités et des tiers bénéficiaires - Habilitation du…
- N° 2013-0188Fonctionnement et Administration Générale - Délégation du Conseil de Communauté au Président - Clarification - Autorisation
- N° 2013-0189Fonctionnement et Administration Générale - Location de sites aux opérateurs en communications téléphoniques - Abrogation des mesures de sécurité prévues dans la délibération n° 2009/0629 du 2 octobre 2009 - Décision - Autorisation
- N° 2013-0190Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Achat et location de bâtiments modulaires dans divers sites sur l'ensemble du territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux, lot n°1 achat de bâtiments modulaires - marché n° 09171R -…
- N° 2013-0191Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Construction du bâtiment pour la plateforme de broyage de déchets verts du Bourgailh à Pessac - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2013-0192Fonctionnement et Administration Générale - Commande artistique 2e phase tramway. - Réalisation de l'oeuvre "Pantalon de jogging et mocassins à pampilles" - de Daniel Dewar et Grégory Gicquel - Mérignac. Autorisation
- N° 2013-0193Urbanisme - Elaboration du règlement local de publicité intercommunal
- N° 2013-0194Urbanisme - Marchés Publics - Communauté urbaine de Bordeaux - appel d'offres ouvert - choix du prestataire pour la mission d'élaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) - décisions - autorisation
- N° 2013-0195Transports et Déplacements - Opération d'Intérêt National Bordeaux-Euratlantique - Parkings publics de la ZAC Saint Jean Belcier - Construction et exploitation des 3 parcs « abattoirs », « Amedée Saint Germain », « Jardins de l'Ars »…
- N° 2013-0196Transports et Déplacements - Marchés Publics - Schéma de déplacements tous modes de l'agglomération bordelaise - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2013-0197Développement Durable - Communauté urbaine de Bordeaux - PLABO-SAS - Groupement de commandes pour la passation du marché relatif aux études de danger des ouvrages de protection contre les inondations fluvio-maritimes des communes de Bègles et de…
- N° 2013-0198Transports et Déplacements - Association Unis Cité Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2012-2013 - Décision - Autorisation
- N° 2013-0199Fonctionnement et Administration Générale - Plan de déplacement des employés de la Communauté Urbaine. Décision. Autorisation.
- N° 2013-0200Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mobilisation d'un volontaire de solidarité internationale (VSI) dans le cadre d'un futur accord de coopération entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la ville d'Hyderabad (Inde) - Décision-…
- N° 2013-0201Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux Brienne - Société Rosedor - Convention d'aménagement de concession du 4 avril 2001 - Avenant n°6 - Signature- Autorisation.
- N° 2013-0202Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux Brienne- Association Aquiflor - réalisation d'une zone de vente pour les pépiniéristes - achèvement des travaux - remise des ouvrages exécutés à la Régie du MIN - fixation du coût…