Documents du Conseil

Fonctionnement et Administration Générale - Système d'Information Géographique - Avenant n°1 à la convention cadastre du 8 mars 2001 entre la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) et le Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau et d…

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Nettoyage des sites communautaires et approvisionnements en consommables - Appel d'offres - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Groupe scolaire Jules Michelet - Transfert en pleine propriété à la Commune de Talence - Convention - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Ecole élémentaire Vincent VAN GOGH - Transfert en pleine propriété à la Commune de Cenon - Convention - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Entretien des terrains, des espaces verts et des espaces boisés du patrimoine de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marches publics - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Prestations topographiques, photogrammétriques et foncières - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature

Urbanisme - Pessac - Projet de développement du centre hospitalier Xavier Arnozan - Déclaration de projet - Mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Application des articles L123-14-2 et R123-23-4 du code de l'urbanisme - Avis

Développement Durable - Association Les Jardins d'Aujourd'hui - Développement des jardins partagés sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Subvention 2013 - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Association Terre d'ADELES - Création d'une couveuse agricole - Subvention 2013 - Décision - Convention - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Autopartage de véhicules électriques - Occupation du domaine public routier de la Communauté Urbaine de Bordeaux par la société BlueCub - Convention-cadre - Autorisation

Transports et Déplacements - Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels des délégataires "Stationnement" - Gestion et exploitation du service public de la fourrière - Présentation du rapport annuel d…

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - Autorisation

Transports et Déplacements - Qualité d'autorité organisatrice du transport public urbain - Autopartage - Délivrance du label autopartage - Service d'autopartage de la société BlueCub - Première phase de déploiement - Communes de Bègles, Bordeaux,…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association ADEISO - Programme d'actions 2013 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Ecom33 - Événement Planète e-commerce - Subvention 2013 - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Cité Numérique à Bègles - approbation du protocole - Décisions

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir- Rapport d'activité et compte financier 2012 - Adoption

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Agrimip Sud-Ouest Innovation - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie du MIN de Bordeaux-Brienne - Compte financier de l'exercice 2012 - Balance Générale - Bilan - Compte de résultats - Communication -

Urbanisme - BORDEAUX - ER P 299 du PLU - Elargissement de la rue Léo Saignat - Acquisition d'une emprise cadastrée HV 118p appartenant à l'Etablissement Public d'Insertion de la Défense

Urbanisme - PAREMPUYRE - Ensemble immobilier bâti situé 21 avenue Philippe Durand Dassier, cadastré BC 202 et 203 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Cession à la société CNB d'un terrain nu d'environ 4 997 m² situé quai de Brazza - Décision - Autorisation

Urbanisme - Mérignac - ZAC "Centre Ville" - Déclaration d'Utilité Publique - demande de prorogation - Autorisation

Urbanisme - Bordeaux/ Festival de l'été du Lac - Film sur le Quartier les Aubiers- Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Actions de Solidarité Internationale Eau - Dispositif Loi Oudin-Santini - Décision - Autorisation