Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2024-666GRADIGNAN - Requalification de l'avenue Poterie entre le giratoire de l'Hippodrome et le giratoire St Albe - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2024-668Fonds d'intérêt communal (FIC) pour la période 2021-2026 - Recalage de la programmation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2024-667Projet de création d'une voie verte le long de la route de Tresses (RD 936 E5) entre BOULIAC et CARIGNAN - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2024-664BORDEAUX - Rue Galin - Co-maîtrise d'ouvrage - Eclairage public - Participation financière - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2024-669Projet européen ' SCALE ' - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2024-631Règlements d'intervention des mesures d'accompagnement financier de la ZFE-m de BORDEAUX Métropole- Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-670Soutien à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - Année 2024 -
Subventions d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2024-691SAINT MEDARD EN JALLES - Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain Parc des Jalles - Contrat de co-développement 2023 - 2027 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
- N° 2024-671Commune de SAINT MEDARD EN JALLES - Développement de la gestion de parcelles communales par éco-pâturage - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide à l'investissement- Décision- Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2024-627Débat sur les Zones d'accélération des énergies renouvelables sur Bordeaux Métropole - Débat en conseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-628Service public de réseaux de chaleur urbain - Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service - Information et avis du ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-675SAINT MEDARD EN JALLES - Parc Georges Brassens - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-674BASSENS - Epicerie solidaire mobile - Subvention de fonctionnement 2024 - Contrat de codéveloppement 2024-2027 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-546Métropole rafraîchissante - Fonds de concours à destination des communes pour soutenir la mise en place de dispositifs de rafraîchissement 'artificiels'- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
- N° 2024-593REP - Contrat relatif à la prise en charge des déchets d'équipements électriques et électroniques de type panneaux photovoltaïques collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme agréé - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-595REP - Contrat relatif à la prise en charge des déchets d'équipements électriques et électroniques de type lampes collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme agréé - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-596REP - Contrat relatif à la prise en charge des articles de bricolage et jardin (ABJ) de catégories 3 et 4 collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme agréé - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-594REP - Convention relative à la prise en charge des articles de sport et loisirs (ASL) collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme agréé - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-672Communes de BASSENS, CENON, FLOIRAC et LORMONT - Grand Projet des Villes Rive Droite - Plan de gestion intercommunal du Parc des Coteaux - Contrat de codéveloppement 2024-2027 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-629Modification du classement du réseau de chaleur Hauts de Garonne Energies - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-688Contrat de financement avec l'éco-organisme CITEO dans le cadre de l'appel à projet "Mesures d'accompagnement pour l'amélioration du taux de collecte des emballages et des performances des centres de tri par des solutions innovantes"- Décision -…Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
- N° 2024-621Dotation initiale définitive de la régie de l'eau Bordeaux Métropole au titre des services publics de l'Eau Industrielle et du SPANC - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2024-692MARTIGNAS SUR JALLES - Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain Parc des Jalles - Contrat de co-développement 2023-2027 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
- N° 2024-622Avenant n°5 au contrat de concession du service public de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines de Bordeaux Métropole : Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2024-633Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Signature d'un avenant n° 1 à la convention de concession applicable aux communes de BEGLES, BORDEAUX et SAINT MEDARD EN JALLES et d'une convention annexe pour l'intégration des…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :