Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2013-0593Eau et Assainissement - Service public de l'eau potable- Poursuite expérimentale des Espaces Info économies d'eau pour l'année 2013 - Subvention attribuée au SMEGREG - Décision - Autorisation -
- N° 2013-0594Eau et Assainissement - Désignation des représentants communautaires au sein du Syndicat Intercommunal d'adduction d'eau et d'assainissement de Saint Jean d'Illac-Martignas - Adoption -
- N° 2013-0595Fonctionnement et Administration Générale - Association Centre d'information sur les Droits de la Femme et des Familles de la Gironde (CIDFF) - Subvention de fonctionnement 2013-2015 - Convention triennale - Autorisation - Décision
- N° 2013-0596Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien de la Communauté Urbaine de Bordeaux à ATIS La Fabrique à Initiatives - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0597Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Aquitaine Active - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - convention - Décision - Autorisation.
- N° 2013-0598Développement Durable - Chambre d'Agriculture de la Gironde - Programme d'actions 2013 - Subvention 2013 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2013-0599Sans Commission - Motion en soutien aux salariés de Mod'8
- N° 3_PVA-20130712Procès-verbal du conseil métropolitain du 12 juillet 2013
- N° 2013-0390Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté urbaine de Bordeaux au sein du Conseil d'Administration de l'Université de Bordeaux 1 - Désignation
- N° 2013-0391Infrastructures Routières et Ferroviaires - Intervention du Laboratoire Régional des Ponts et Chaussées (LRPC) de Bordeaux, unité du Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (CETE) Sud Ouest pour des activités de recherche fondamentale sur le pont…
- N° 2013-0392Infrastructures Routières et Ferroviaires - Intervention du Laboratoire Régional des Ponts et Chaussées (LRPC) de Bordeaux, unité du Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (CETE) Sud Ouest pour des activités de recherche fondamentale sur le…
- N° 2013-0393Infrastructures Routières et Ferroviaires - Jalonnement de proximité des collèges - Prestation effectuée par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention passée entre le Conseil Général de la Gironde et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision…
- N° 2013-0394Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - 12 146 U - GRADIGNAN - Aménagement des espaces emblématiques du centre ville - Avenant n°1 - Autorisation.
- N° 2013-0395Infrastructures Routières et Ferroviaires - GRADIGNAN - Aménagement du parc de Pellissey - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communautaire par la commune de Gradignan - Participation financière - Convention …
- N° 2013-0396Infrastructures Routières et Ferroviaires - Le Taillan Médoc - avenue de la Boétie (cimetière - allée de Curé) - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté urbaine de Bordeaux - Eclairage…
- N° 2013-0397Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Marché de travaux - n°08.366 U - - Aménagement d'un giratoire dénivelé rue des Frères Lumière à Bègles - - Prestations supplémentaires - Avenant n°1.
- N° 2013-0398Infrastructures Routières et Ferroviaires - SAINT VINCENT DE PAUL - Aménagement de l'avenue Robert Massé - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2013-0399Infrastructures Routières et Ferroviaires - CENON - ZAC Pont rouge - Aménagement du site de l'hôtel de ville - secteur B îlot B2 - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2013-0400Economie, Attractivité et Relations Internationales - SEML Route des Lasers - Modification des statuts de la SEML Route des Lasers - Autorisation
- N° 2013-0401Développement Durable - Démarche de labellisation EcoQuartier - Décision
- N° 2013-0402Urbanisme - BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - Approbation du bilan de la mise à disposition du public de l'étude d'impact - Approbation du dossier de création modificatif de la ZAC
- N° 2013-0403Urbanisme - Marchés Publics - AMBARES-ET-LAGRAVE - Secteur Est - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2013-0404Nouvelle Gouvernance - Ville d'Ambès - Festival les Odyssées les 23 et 24 août 2013 - Subvention de la Communuté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0405Nouvelle Gouvernance - Ville de Gradignan - Salon Lire en Poche du 04 au 06 octobre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0406Nouvelle Gouvernance - Ville de Saint Médard en Jalles - Jalles house Rock les 6 et 7 juillet et Patrimoine Mais Presque le 14 septembre 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation