Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 3_PVA-20130927Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 septembre 2013
- N° 2013-0494Nouvelle Gouvernance - Composition du Bureau de la Communauté urbaine - Modification du nombre des membres du Bureau
- N° 2013-0495Nouvelle Gouvernance - Election d'un conseiller communautaire membre du Bureau non Vice-Président
- N° 2013-0496Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein du Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Aire Métropolitaine Bordelaise (SYSDAU) - Désignation
- N° 2013-0497Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - marché à bons de commande - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études de programme d'infrastructures de…
- N° 2013-0498Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES et LAGRAVE - BASSENS - Contrat de co-développement Fiche « Protocole d'accord LGV - Itinéraires routiers empruntant le pont du Lyonnais » - Aménagement de voirie entre la rue d'Ambarès à Bassens…
- N° 2013-0499Infrastructures Routières et Ferroviaires - BRUGES - Contrat de co-développement Fiche Liaison Bruges Centre-ville / Le Tasta - Projet d'aménagement de voirie - Arrêt du bilan de la Concertation - Information - Approbation
- N° 2013-0500Infrastructures Routières et Ferroviaires - MERIGNAC - Desserte de Mérignac soleil phase 2 - Réalisation d'ouvrages de compétence communale par La Cub - Eclairage public - Modalités techniques et financières - Participation financière - Avenant n°1 …
- N° 2013-0501Infrastructures Routières et Ferroviaires - MERIGNAC - Desserte de Mérignac soleil phase 2 - Réalisation d'ouvrages de compétence communautaire par la commune de Mérignac - Plantations d'alignement - Participation financière - Convention -…
- N° 2013-0502Infrastructures Routières et Ferroviaires - TALENCE : Opération de requalification du Coeur de Thouars - Décision de l'Autorité environnementale - Abrogation de la délibération du 26 octobre 2012
- N° 2013-0503Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Cours de l'Intendance - Désordres affectant le dallage de la plate-forme tramway - Réparation en nature par les constructeurs - Accord - Autorisation de conclure
- N° 2013-0504Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projets de voirie juillet 2013 - confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2013-0505Nouvelle Gouvernance - Coproduction d'émissions sur TV7 Bordeaux relatives aux compétences de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention de coproduction - Avenant n°1 - Décision - Autorisation de signature
- N° 2013-0506Nouvelle Gouvernance - Marchés publics - Achat d'espaces publicitaires à destination du lectorat de la presse quotidienne régionale (PQR) payante distribuée par le Journal Sud-Ouest - Marché n°11364R - Avenant n°1- Décision - Autorisation de…
- N° 2013-0507Nouvelle Gouvernance - Partenariat entre l'Institut Départemental Artistique et Culturel (iddac) et la Communauté urbaine de Bordeaux - Soutien au spectacle vivant en direction des Juniors du Développement Durable - Attribution d'une subvention -…
- N° 2013-0508Nouvelle Gouvernance - Partenariat entre l'Education nationale (DSDEN de la Gironde), l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Gironde (A.D.P.E.P. 33) et la Communauté urbaine de Bordeaux - Soutien à la…
- N° 2013-0509Développement Durable - Points Noirs Bruit - Programme d'isolation phonique - - Partenariat Communauté urbaine de Bordeaux-ADEME - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2013-0510Urbanisme - Projets d'aménagement juillet 2013 - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2013-0511Urbanisme - MERIGNAC - ZAC Centre Ville - CRAC 2012 - Avenant n°2 au Traité de concession - Prolongation de la durée du Traité de Concession - Décision
- N° 2013-0512Urbanisme - BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - Approbation du dossier de réalisation modificatif - Décisions
- N° 2013-0513Nouvelle Gouvernance - Association Lettres d'échange - Organisation du Festival Lettres du monde du 4 octobre au 14 décembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0514Nouvelle Gouvernance - Ville d'Eysines - Eté Métropolitain - Organisation de la manifestation Les Arts Mêlés du 13 au 15 septembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0515Nouvelle Gouvernance - Association culturelle et Historique Amanieu de Bouliac - Organisation des Médiévales de Bouliac du 6 au 9 septembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0516Nouvelle Gouvernance - Association Parallèles Attitudes Diffusion - Eté métropolitain - Organisation du Festival Ouvre la Voix du 07 au 08 septembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0517Nouvelle Gouvernance - Association Trafic - Eté Métropolitain - Week-end vintage les 5 et 6 juillet 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -Autorisation