Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2013-0820
    Sans Commission - Représentation de La Cub au conseil de surveillance et conseil de développement du Grand Port Maritime de Bordeaux.
  • N° 2013-0821
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Opération d'aménagement "Bordeaux Euratlantique" - - Etude pré-opérationnelle pour le déploiement de solutions intégrales de réseaux énergétiques intelligents sur le domaine Amédée Saint Germain…
  • N° 2013-0822
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Département de la Gironde - Convention d'engagement volontaire des acteurs de conception, réalisation et maintenance des infrastructures routières, voirie et espace public urbain - Adhésion de la…
  • N° 2013-0823
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Convention de co-maîtrise d'ouvrage concernant la réalisation du parvis devant le Palais des Sports place de la Ferme de Richemont - Approbation - Autorisation
  • N° 3_PVA-20131115
    Procès-verbal du conseil métropolitain du 15 novembre 2013
  • N° 2013-0756
    Sans Commission - Election d'un conseiller communautaire membre du Bureau non Vice-Président
  • N° 2013-0757
    Sans Commission - Commission "Economie, Attractivité et Relations Internationales" - Commission "Nouvelle Gouvernance" - Composition - Modification - Désignation
  • N° 2013-0758
    Sans Commission - Chambre Régionale des Comptes - Rapport d'observations définitives - Débat
  • N° 2013-0759
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Allo Services Bordeaux - Développement d'une plateforme associative - Subvention de la CUB - Convention - Décision - Autorisation.
  • N° 2013-0760
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien au démarrage de l'activité de la plateforme Loc Halle Bio au MIN de Bordeaux Brienne et abondement de la CUB au capital de la SCIC Loc Halle Bio - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0761
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES et LAGRAVE - BASSENS - Contrat de co-développement Fiche « Protocole d'accord LGV - Itinéraires routiers empruntant le pont du Lyonnais » - Aménagement de voirie entre la rue d'Ambarès à Bassens…
  • N° 2013-0762
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Projet d'aménagement rue Claude Bonnier (entre la rue du Château d'eau et le cours d'Albret) et place du Colonel Raynal - Dossier définitif du projet - Décision
  • N° 2013-0763
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Projet d'aménagement du cours de Verdun (entre le cours Xavier - Arnozan et de la place Tourny), place Tourny et du cours Clémenceau - - Dossier définitif du projet - Décision
  • N° 2013-0764
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC-Avenue De Lattre de Tassigny Aménagement du Bourg de Toctoucau Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2013-0765
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Pessac - Travaux d'aménagement de la traversée du bourg de Toctoucau - - Requalification de l'avenue de Lattre de Tassigny - Convention avec le Conseil Général de la Gironde et la ville de Cestas -…
  • N° 2013-0766
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Le Haillan - Requalification de la rue de Venteille - (fiche action 0001 - réf. C022000001) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
  • N° 2013-0767
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projets de voirie sur différents chantiers-octobre 2013-Confirmation de décision de faire-Approbation
  • N° 2013-0768
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité AGRIMIP Sud Ouest Innovation - Désignation d'un représentant suppléant au Conseil d'Administration - Décision
  • N° 2013-0769
    Urbanisme - PESSAC - Secteur Magonty - Instauration d'un périmètre de prise en considération
  • N° 2013-0770
    Urbanisme - SAINT-AUBIN DE MEDOC - PAE des Vignes - Programme des équipements publics - Arrêt du dossier définitif du projet - Décision
  • N° 2013-0771
    Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - PAE du CHAI - Programme des équipements publics - Arrêt du dossier définitif du projet - Décision
  • N° 2013-0772
    Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - PAE du CHAI - Programme des équipements publics - Lancement d'une procédure d'enquête publique unique - Approbation - Autorisation
  • N° 2013-0773
    Urbanisme - SAINT-AUBIN DE MEDOC - PAE des VIGNES - Programme des équipements publics - Lancement d'une procédure d'enquête publique unique - Approbation - Autorisation
  • N° 2013-0774
    Nouvelle Gouvernance - Le Crous de Bordeaux Aquitaine - Eté métropolitain - Organisation de la manifestation Les Campulsations - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0775
    Nouvelle Gouvernance - Association Kino session - Organisation de la manifestation Kino Kabaret international de Bordeaux du 27 septembre au 04 octobre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation