Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2013-0866
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Plans Locaux pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de l'Agglomération - Partenariats 2012-2014 avec la Communauté urbaine de Bordeaux - Conventions - Décision - Autorisation.
  • N° 2013-0867
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien communautaire à l'évènement "10 ans du Groupement Aquitain des Réseaux de l'Insertion par l'activité Economique (GARIE)" Décision - Subvention - Autorisation
  • N° 2013-0868
    Transports et Déplacements - Aménagement d'aires de covoiturage - dans la Communauté urbaine de Bordeaux
  • N° 2013-0869
    Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - Autorisation
  • N° 2013-0870
    Transports et Déplacements - AUTOCOOL - Programme d'action 2013 - Subvention de la Communauté - Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0871
    Développement Durable - Saint-Louis-de-Montferrand - Aménagement des berges de Garonne - Boucle locale de découverte des espaces naturels - Fonds de concours 2013 - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2013-0872
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Etude partenariale sur les données de mobilité Convention Décision Autorisation
  • N° 2013-0873
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux Brienne - Société Sicamus/ SD Bordeaux - Adaptation temporaire des modalités de concession - Convention du 27 septembre 2000 - Avenant n°8 - signature - autorisation
  • N° 2013-0874
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - SAS GENEDIS Enseigne Promocash (groupe Carrefour) - Convention de concession d'emplacements avec droits à construire - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0875
    Urbanisme - CENON - Immeuble sis 17 avenue Carnot cadastré AY 179 - Mise à disposition et cession - Décision
  • N° 2013-0876
    Urbanisme - LORMONT - Parcelle située 19 rue Banlin appartenant à la société Pierre Conseil Foncier SA - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123-17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Décision
  • N° 2013-0877
    Urbanisme - BEGLES - ZAC du quartier de la Mairie - Acquisition de la parcelle AK 902 sise 66 rue Calixte Camelle appartenant à l'OPH Aquitanis - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0878
    Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Immeuble sis 78 avenue de Soulac - Cession à Monsieur Lionel Langlade - Décisions - Autorisation
  • N° 2013-0879
    Urbanisme - BEGLES - ZAC du quartier de la Mairie - Rue calixte Camelle et allée de Francs - Acquisition de parcelles de terrain nu appartenant à l'OPH Aquitanis - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0880
    Urbanisme - BORDEAUX - MERIGNAC - Ensemble immobilier appartenant à l'Etat sis 11 rue Galilée cadastré VO 20 et CE 77 - Droit de Priorité - Acquisition - DECISIONS - AUTORISATION
  • N° 2013-0881
    Eau et Assainissement - Bordeaux - Protocole transactionnel relatif au collecteur « Lajaunie » - SA lyonnaise des eaux- CUB- Décision - Autorisation de signature
  • N° 2013-0882
    Eau et Assainissement - EXERCICE 2012- Présentation des rapports annuels des services publics d'eau potable des Syndicats mixtes dont la Cub est adhérente - SIAO de Carbon Blanc et SIEA de Bouliac/Latresne - Avis-
  • N° 2013-0883
    Eau et Assainissement - Marché public n° 12102 U - Hydrocurage et inspection télévisuelle des réseaux d'assainissement - Marchés à bons de commande - Avenant n°1 pour le Lot 1 : Zone d'influence de la station de Cantinolle (Eysines) - Autorisation -…
  • N° 2013-0884
    Eau et Assainissement - Territoire Communautaire - Convention cadre de recherche entre le LyRE et La Cub pour la réalisation des prestations de recherche en lien avec l'eau potable - Décision - Approbation
  • N° 2013-0885
    Eau et Assainissement - Territoire Communautaire - Convention cadre de recherche entre le LyRE, la SGAC et La Cub pour la réalisation des prestations de recherche en lien avec le système de l'assainissement - Décision - Approbation
  • N° 2013-0886
    Eau et Assainissement - Territoire communautaire - Mise en place du dispositif "Chèque eau" de L'eau de La Cub et demande d'inscription au processus d'expérimentation institué par la loi n°2013-312 dite loi Brottes - Autorisation - Décision -
  • N° 2013-0887
    Transports et Déplacements - Charte des mobilités de l'agglomération bordelaise
  • N° 2013-0888
    Sans Commission - Réseau des Collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire (RTES) - Adhésion de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Désignation.
  • N° 2013-0889
    Sans Commission - Motion en soutien des salariés du laboratoire Eurofins / IPL Atlantique
  • N° 2013-0819
    Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes - Désignations