Documents du Conseil

Urbanisme - MERIGNAC - BORDEAUX - PAE Montesquieu - rue Pasteur - Cession à la Ville de Mérignac des parcelles cadastrées VO 123 - BS 169 - Décision - Autorisations

Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble bâti situé 29 place de la République, cadastré AY 399 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision

Urbanisme - BLANQUEFORT - Programme de logements sociaux diffus - Opération "La Roseraie"- Cession à la SEMI de Blanquefort d'un terrain nu situé avenues du Général de Gaulle et du 8 Mai 1945, cadastré BW 259 (p), d'une superficie d'environ 2715 m²…

Urbanisme - Bordeaux St Jean - Convention pluriannuelle de projet de rénovation urbaine -Avenant n°3 de clôture d'opération portant sur des dispositions techniques et financières et versement globalisé de la subvention au titre du Plan Stratégique…

Urbanisme - Avenant n°5 portant modification de la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet des Villes des Hauts de Garonne : prorogation d'activité au 31/12/2014 - Versement de la participation communautaire…

Eau et Assainissement - Territoire communautaire - Extension des conditions d'application de la taxe de mise en conformité pour les refus d'accés à la propriété - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Autosurveillance des systèmes d'assainissement - Phase 2 - Sollicitation d'aide de l'agence de l'Eau Adour Garonne - Autorisation

Eau et Assainissement - Marchés Publics - n° 12105U - Hydrocurage et inspection télévisuelle de réseaux d'assainissement - Lot n° 4 : Stations de Clos de Hilde et de Louis Fargue - Appel d'offres ouvert - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Colloque sur l'optimisation de la gestion des systèmes d'assainissement pour la protection des milieux aquatiques - Subvention - Autorisation

Eau et Assainissement - Contrat territorial pour la gestion durable de l'eau des Nappes Profondes de Gironde Années 2014-2018 - Autorisation - Décision

Eau et Assainissement - Programmation des travaux relatifs aux développements des réseaux locaux eaux usées, aux réseaux structurants et ouvrages (fonds conjoncturel) et au renouvellement des canalisations pour 2014

Eau et Assainissement - Accord cadre 2013/2018 entre la Communauté urbaine de Bordeaux et l'Agence de l'Eau Adour Garonne pour la gestion durable et solidaire de l'eau - Autorisation

Eau et Assainissement - Marchés Publics - Hydrocurage et inspection télévisuelle de réseaux d'assainissement sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Eau et Assainissement - Convention de participation financière entre le syndicat mixte du bassin versant du ruisseau le Gua et la Communauté urbaine de Bordeaux (Cub) pour la réalisation d'une étude hydraulique sur le bassin versant du ruisseau du…

Recueil des actes administratifs du Conseil du 17 janvier 2014

Procès-verbal du conseil métropolitain du 17 janvier 2014

Urbanisme - BORDEAUX - Ilot de la Grenouillère - cession à la Maison Protestante de retraite d'un terrain nu d'environ 4 533 m² - Décisions - Autorisation

Eau et Assainissement - Ambarès et Lagrave - Extension du cimetière communal - Renforcement du réseau d'assainissement. Délégation de la maîtrise d'ouvrage de la Communauté urbaine de Bordeaux. Mise à disposition des services de la Communauté…

Sans Commission - Versement d'une aide financière exceptionnelle dans le cadre du typhon survenu le 8 novembre 2013 aux Philippines. - Décision

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 4 logements collectifs locatifs, 139 rue Sainte Catherine - Emprunt complémentaire de 267.077 ?, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation - -

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 25 logements collectifs locatifs, Le Clos Sarnesi, 2 chemin de Sarcignan - Emprunts de 147.978 ? et 327.281 ?, du type PLAI, et de 800.433 ?…

Fonctionnement et Administration Générale - Recours à des assistances extérieures sous forme de vacations - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Association Sportive et Culturelle de la CUB - avenant pour l'année 2013 à la précédente convention triennale d'objectifs, y compris la mise à disposition du personnel - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Délégation de service public - Inolia - Décision - Autorisation - Avenant n° 9

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport INOLIA portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2012