Documents du Conseil

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 48 logements collectifs locatifs, Résidence "Les Serpentines", 26 avenue Mirieu de Labarre - Emprunts de 302.798 ? et 1.174.683 ?, du type PLAI, et de…

Finances - LORMONT CARRIET - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction d'une résidence hôtelière à vocation sociale comprenant 102 chambres, rue Louis Beydts - Emprunts de 859.901 ? et 2.795.203 ?, du type PRHVS, auprès de…

Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 71 logements étudiants et de 40 logements doctorants-chercheurs, avenue Pey-Berland/rue Robert Escarpit - Emprunts principaux de 4.005.909 ? et 3.769.086 ?, du type PLS, auprès…

Finances - PESSAC - Société Anonyme Coopérative de Production d'HLM AXANIS - Construction de 15 logements collectifs en location-accession, rue Adrien Ducourt, résidence "Madiba" - Emprunt principal de 1.750.000 ? - Garantie - Autorisation

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 39 logements collectifs locatifs, chemin des Orphelins - Emprunts de 714.110 ? et 2.000.739 ?, de type PLUS, et de 271.107 ? et 823.138 ?, de type…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 52 logements locatifs, dont 49 collectifs et 3 individuels, Résidence "Concert'o", rue Marcel Pagnol - Emprunts de 509.995 ? et 750.290 ?, du type PLAI,…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, Résidence "Villa Ronsard", chemin des Orphelins - Emprunts de 211.625 ? et 381.792 ?, du type PLUS, auprès…

Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 30 logements collectifs locatifs, 1 rue Jules Massenet - Emprunts de 304.299 ? et 555.878 ?, du type PLAI, et de 741.384 ? et 1.374.048…

Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 10 logements collectifs locatifs, 4 rue Edouard Branly - Emprunts de 77.258 ? et 169.985 ?, du type PLAI, et de 245.693 ? et 543.568 ?,…

Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 21 logements collectifs locatifs, rue Hustin - Emprunts de 559.097 ? et 1.135.032 ?, de type PLUS, et de 151.660 ? et 299.401 ?, de type PLAI,…

Transports et Déplacements - Commission d'Indemnisation Amiable du préjudice commercial du fait de travaux - Modification du règlement intérieur - Autorisation - Développement du réseau de transports en commun Ligne D et extension Ligne C Villenave…

Fonctionnement et Administration Générale - Poste de psychologue du travail à la direction des Ressources humaines et du développement social - Autorisation de recourir à un agent contractuel - Décision

Finances - Politique d'action sociale : A.S.C.C.U.B. - Convention de mise à disposition de personnel de 2014 à 2016 et convention financière 2014 - Décision - Autorisation de signature

Finances - Comité des oeuvres sociales - convention financière 2014 - Autorisation de signature - Décision

Finances - Caisse et secours d'entraide des sapeurs pompiers - convention du 26 novembre 2001 - Avenant n°13 relatif à la subvention 2014 - Décision - Autorisation

Finances - Union française des associations sportives des employés communautaires (UFASEC) - Subvention 2014 - Convention financière 2014 - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Transmission de données relatives à l'implantation de l'infrastructure de Boucle locale de télécommunications. Conditions - Signature de la convention de mise à disposition par le Conseil…

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté urbaine de bordeaux. Lot n° 1 : Gros oeuvre - Etanchéité - Structure métallique. Marché n° 08-349U - Avenant n° 4.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Prestation de traiteurs - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Urbanisme - BEGLES - VILLENAVE D'ORNON - Développement du réseau de transport en commun - 3ème phase du tramway - Extension de la ligne C du tramway de l'agglomération Bordelaise - Liaison Bègles station "Lycée Vaclav Havel" / Villenave d'Ornon…

Urbanisme - Projet de ZAC Saint-Jean Belcier à Bordeaux - Mise en compatibilité du PLU - Application des articles L123-14, L123-14-2 et R123-23-1 du code de l'urbanisme

Urbanisme - 7ème modification du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté urbaine de Bordeaux - Approbation

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté urbaine de Bordeaux - Bordeaux - Opération de restructuration groupe scolaire Albert Le Grand - Bilan de la concertation - Arrêt - Approbation

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de La Communauté urbaine de Bordeaux - Bordeaux - Opération de restructuration du centre Louis Beaulieu - Approbation

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté urbaine de Bordeaux - Eysines - Projet de création d'un jardin des loisirs - Bilan de la concertation - Arrêt - Approbation