Documents du Conseil

Ordre du jour du conseil métropolitain du 18 avril 2014

Procès-verbal du conseil métropolitain du 18 avril 2014

Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 18 avril 2014

Urbanisme - Quartier Dravemont/Floirac - Etude pré opérationnelle - Validation et engagement financier de la Cub - Décision - Autorisation - Convention

Urbanisme - BASSENS - Quartier Bousquet- Avenant de clôture à la convention pluri-annuelle du projet de rénovation urbaine - Décision - Autorisation

Urbanisme - BEGLES- Requalification de l'ancien site de l'Etablissement Central des Matériels de Mobilisation du Service de Santé des Armées (E.C.M.M) - Avenant n°6: convention de clôture relative à la Délégation de maîtrise d'ouvrage entre la CUB…

Eau et Assainissement - Marchés Publics - Assistance à maîtrise d'ouvrage relative au Système d'Information du service public de l'eau et de l'assainissement - Fonctions coeur opérateur et support assainissement et fonctions communes avec l'eau -…

Eau et Assainissement - Eysines - Source de Cantinolle - Demande de modification des périmètres de protection - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Actions de solidarité internationale dans le domaine de l'Eau - Appel à projets - Années 2013- 2014 - Validation.

Développement Durable - Association Terre de Liens Aquitaine (T.D.L.A.) - Accès collectif et solidaire au foncier agricole sur le territoire communautaire - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation

Développement Durable - Union des marais de Bordeaux nord - Protection contre les inondations fluviomaritimes : remise en état de l'ouvrage de la Bécassine à Blanquefort - Subventions d'investissement - Décision - Convention - Autorisation

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - Autorisation

Développement Durable - Artigues-près-Bordeaux - Contrat de codéveloppement 2012-2014 - Itinéraires de découverte des espaces naturels : création d'une boucle locale et d'un cheminement piéton le long du "Desclaux" - Fonds de concours - Décision -…

Développement Durable - Saint-Louis-de-Montferrand - Contrat de co-développement 2012-2014 - Aménagement des berges de Garonne - Boucle locale de découverte des espaces naturels - Avenant n°1 à la convention d'attribution de fonds de concours -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Plans Locaux pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de l'agglomération - PLIE des SOURCES - Partenariats 2012-2014 avec la Communauté urbaine de Bordeaux - Avenant n° 1 à la convention du 15…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux-Brienne - Exercice 2014 - Budget primitif de la Régie - Communication

Urbanisme - BORDEAUX - immeuble sis 96 rue des Terres de Borde - cadastré BT 96 - Cession à Messieurs Kamel et Nordine Boubia - Autorisations - Décision

Urbanisme - TALENCE - angle rue Bourges/Fourcand - Cession à M et Mme GREVELLEC d'une parcelle non cadastrée d'une superficie de 179 m² environ - Décision - Autorisation

Urbanisme - LORMONT - DPU - Immeuble sis 22 rue François Abarrateguy cadastré AZ 882 - Mise à disposition et cession à la Ville de Lormont - Décision - Autorisation

Urbanisme - BEGLES - ZAC centre ville - Allée de Francs - déclassement - Décision Autorisation

Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - 108 rue Mirieu de Labarre - AV 103 - AV 194 -Monsieur Cazalet Denis - Acquisition partielle - requalification de l'avenue Mirieu de Labarre - Modifications de la délibération n° 2013/378

Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Terrains communautaires sis rue des Alouettes cadastrés BY 361 - 398 - BT 260 - Cession à l'OPH Aquitanis

Urbanisme - FLOIRAC - ZAC des Quais - Acquisition des parcelles cadastrées AY 210 et 211 sises rue Jules Guesde - Décision - Autorisations

Urbanisme - FLOIRAC - Avenue Pierre Curie - Acquisition amiable des parcelles cadastrées AD 228 et 230 appartenant aux consorts Nabais Ramos - Décision - Autorisation

Urbanisme - AMBARES et LAGRAVE ¿ Eco quartier les Erables - Rue Emile Larrieu - Cession à la SA d'HLM Logevie des parcelles AX 221-223-240p-37p - Décisions ¿ Autorisations