Documents du Conseil

Transports et Déplacements - Augmentation tarifaire du Réseau Tbc au 1er août 2014 et des titres Modalis à compter du 1er juillet 2014 - Adoption - Bordeaux Métropole City Pass - Convention entre la Communauté urbaine de Bordeaux, Tbc et l'Office de…

Transports et Déplacements - Convention relative aux modalités de déplacement et d'arrêt des véhicules de transport public urbain sur voie privée ouverte à la circulation publique - Approbation

Transports et Déplacements - Protocole d'accord avec la Société Citram Aquitaine - Indemnité de résiliation pour motif d'intérêt général - Approbation

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2013 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels des délégataires -Stationnement- - URBIS PARK et CENTRAL PARCS - ANNEE 2013

Transports et Déplacements - Transports urbains et transports pour personnes à mobilité réduite - Présentation du rapport annuel du délégataire "Transports" - ANNEE 2013

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Partenariat Communauté urbaine de Bordeaux - Cap Sciences. Montant de la subvention annuelle 2014 et octroi d'une aide exceptionnelle au titre de l'accompagnement du plan de…

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux-Aquitaine Inno'vin - Programme d'actions 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Désignation d'un représentant au C.A. - Décisions - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Aéroparc - Mise en oeuvre des mesures compensatoires liées à la relocalisation de Thales sur la commune de Mérignac et à la réalisation de la voie nouvelle Marcel Dassault - Convention…

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux - Chantiers Nicolas - Aide de minimis - Subvention de la Communauté Urbaine - Décisions

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - BGE Gironde - Financement du plan d'action 2014 - Subvention - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bruges - ZAC Fieusal - Secteur Lac Lamothe - Rue Pierre Duhaa et rue de Fieusal - rectificatif du montant de TVA sur marge - cession d'un terrain communautaire à la SAS Twins - Décisions

Transports et Déplacements - Protocole transactionnel avec le gérant du Rock Blues Café situé 127 avenue de Magudas à Mérignac - Travaux du tramway Phase III

Finances - Communauté urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2013 - Avis

Finances - Compte Administratif de l'exercice 2013 - Approbation

Finances - Exercice 2014 - Budget Principal et Budgets Annexes - Affectation des résultats constatés au Compte Administratif 2013 - Décision - Adoption

Finances - Société d'Economie Mixte GIRONDE DEVELOPPEMENT - Augmentation du capital social - Modification des Statuts (liquidation de la Société) - Autorisation.

Finances - Adhésions aux associations 2014 - - Délibération cadre - Décision

Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Construction de 21 logements locatifs, dont 3 individuels et 18 collectifs, avenues du Général de Gaulle et du 8 Mai, résidence "La…

Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Construction de 6 logements locatifs, dont 1 individuel et 5 collectifs, avenues du Général de Gaulle et du 8 Mai, résidence "La…

Finances - LORMONT Génicart - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 45 logements locatifs, dont 16 collectifs et 29 individuels, "La Ramade", avenue de Paris - Emprunt de 593.313 ?, du type prêt complémentaire à PLS, auprès de la Caisse…

Finances - PESSAC Campus - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 39 logements collectifs locatifs, rue Robert Escarpit - Emprunts de 808.820 ?, du type PLAI, et de 3.850.164 ?, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation

Finances - LE TAILLAN MEDOC - Société Anonyme Coopérative de Production d'HLM AXANIS - Construction de 14 logements collectifs en location-accession, rue de la Maison des Jeunes, résidence des Vergers - Emprunt de 1.600.000 ? - Délibération…

Finances - Démarche de globalisation des financements - Contrat de prêt global n° 1 du 30 octobre 2012 - Réitération de la garantie accordée à AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux, pour des prêts…

Administration générale et Ressources humaines - DRHDS - Filière Administrative - Instauration du régime indemnitaire de grade des administrateurs généraux - Décision