Documents du Conseil

Sans Commission - Constitution des groupes d'élus - Participation de la Communauté urbaine à leur fonctionnement - Décision

Sans Commission - Dispositif de prise en charge des frais de déplacements applicables à la communauté urbaine de bordeaux - décision - autorisation

Sans Commission - Prise en charge par la Communauté urbaine des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2014 - Approbation

Sans Commission - Composition de la commission d'appel d'offres - Désignations

Sans Commission - Rétrocession aux communes d'une fraction - des taxes locales d'équipement et d'aménagement 2013 - Répartition - Autorisation

Sans Commission - Souscription de compte à terme auprès du Trésor public par la Communauté urbaine de Bordeaux sur l'année 2014 - Autorisation - Décision

Sans Commission - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM COOPERATION ET FAMILLE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, Résidence "Les Jardins de Condorcet", 20 rue Condorcet - Emprunts de 100.587 ? et 297…

Sans Commission - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM COOPERATION ET FAMILLE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 10 logements individuels locatifs, Résidence "Les Allées des Magnolias", îlot F : bâtiments G, H et I, 25-27 rue de la Morandière…

Sans Commission - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM COOPERATION ET FAMILLE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 58 logements collectifs locatifs, Résidence "L'Oréjalle", 9-17 rue Gabriel Durand - Emprunts de 321.777 ? et 924.169 …

Sans Commission - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 14 logements collectifs locatifs, rue Jean Itey - Emprunts de 382.332 ? et 662.664 ?, de type PLUS, et de 118.477 ? et 193.755 ?, de type PLAI,…

Sans Commission - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Construction de 4 logements individuels locatifs, rue André Deris - Emprunt de 490.000 ?, de type PLUS, auprès de la CDC -…

Sans Commission - MARTIGNAS-SUR-JALLE - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition des 42 pavillons de la résidence "Les Chalets du Soleil" - Emprunt de 4.937.665 ?, de type PTP, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation

Sans Commission - Réseau Tbc - Desserte de la Foire Internationale de Bordeaux - Convention de partenariat 2014 - Approbation - Autorisation de signature

Compte rendu du conseil métropolitain du 25 avril 2014

Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 avril 2014

Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 avril 2014

Sans Commission - Election du Président de la Communauté urbaine de Bordeaux

Sans Commission - Délégation de pouvoirs du Conseil au Président de la Communauté urbaine

Sans Commission - Composition du Bureau communautaire et détermination du nombre de postes de Vice-Président

Sans Commission - Elections des Vice-Présidents

Sans Commission - Exercice 2014 - Fiscalité directe locale - Fixation du taux de la cotisation - foncière des entreprises, de la taxe d'habitation, de la taxe foncière sur les - propriétés non bâties - Adoption

Sans Commission - Fiscalité directe locale - Exercice 2014 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision

Sans Commission - Commission permanente de Délégation de Service Public. - Conditions de dépôt des listes.

Sans Commission - Election des membres de la Commission permanente de la Délégation de Service Public

Compte rendu du conseil métropolitain du 18 avril 2014