Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19361 résultats
- N° 2014-0387Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tramway - Réseau 2016 et réseau en service - Mission OQA Sécurité ferroviaire - Marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2014-0388Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau Tramway 2016 - Bordeaux - Travaux préliminaires et travaux communs aux déviations de réseaux des lignes de tramway du réseau 2016 - PRELIM 401 - Appel d'offres Ouvert - Autorisation de signer
- N° 2014-0389Finances - Projet du budget supplémentaire 2014 - Examen - Décision - Adoption
- N° 2014-0390Finances - BORDEAUX - Association COS (Centre d'Orientation Sociale) - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation d'une maison relais de 18 logements collectifs correspondant à 25 places, situé 2, rue des Treuils - Emprunts…
- N° 2014-0391Finances - BORDEAUX - Association COS (Centre d'Orientation Sociale) - Construction d'une résidence sénior de 22 logements collectifs, 50, rue des Treuils - Emprunt de 1.200.000 ?, de type PLS, auprès du Crédit Coopératif - Garantie à hauteur de 50 …
- N° 2014-0392Finances - DIVERSES COMMUNES - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Réhabilitation de 824 logements locatifs, dont 577 collectifs et 247 individuels, répartis dans diverses résidences - Emprunt de 1.403.700 ?, du type prêt réhabilitation (PAM), auprès de…
- N° 2014-0393Finances - Démarche de Globalisation des financements - Garantie d'emprunt accordée à AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux, pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations -…
- N° 2014-0394Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM VILOGIA - Acquisition de l'usufruit, dans le cadre d'une Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA), de 12 logements collectifs locatifs situés aux Bassins à Flots, Ilot C1, 47, rue de Gironde - Emprunt de…
- N° 2014-0395Administration générale et Ressources humaines - Composition des organismes consultatifs : Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et Commissions Administratives Paritaires - Paritarisme - Décision - Information
- N° 2014-0396Administration générale et Ressources humaines - Logements de fonction - Actualisation
- N° 2014-0397Administration générale et Ressources humaines - Elargissement du télétravail à La Cub - Lancement de la démarche - Autorisation - Décision
- N° 2014-0398Administration générale et Ressources humaines - Mise en oeuvre d'un système d'archivage électronique mutualisé - Deuxième phase
- N° 2014-0399Administration générale et Ressources humaines - Location de sites aux opérateurs en communications téléphoniques. Convention locative pour l'occupation du Château d'eau 74, rue Jean Mermoz au Haillan avec SFR - Avenant n° 1 - - Décision -…
- N° 2014-0400Administration générale et Ressources humaines - Location de sites aux opérateurs en communications téléphoniques. Convention locative pour l'occupation du Château d'eau rue Léon Blum à Floirac avec SFR - Avenant n° 1 - - Décision - Autorisation -
- N° 2014-0401Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fermeture du patrimoine bâti et non bâti de la Communauté urbaine de Bordeaux. Appel d'Offres Ouvert - Autorisation de signature.
- N° 2014-0402Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Télésurveillance sur les sites de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature -
- N° 2014-0403Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics. Contrôle technique pour les opérations de travaux menées sur les bâtiments communautaires. Appel d'Offres Ouvert. Autorisation de signature.
- N° 1.5_RAA_20140711-2014-0428Recueil des actes administratifs du Conseil du 11 juillet 2014_deliberation-2014-0428
- N° 2_CR-20140711Compte rendu du conseil métropolitain du 11 juillet 2014
- N° 1_RAA-20140711Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 11 juillet 2014
- N° 3_PVA-20140711Procès-verbal du conseil métropolitain du 11 juillet 2014
- N° 1_ODJ-20140711Ordre du jour du conseil métropolitain du 11 juillet 2014
- N° 2014-0278Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté urbaine auprès de la SEM GERTRUDE, du Comité Syndical du Syndicat Mixte pour la protection contre les inondations de la rive droite (SPIRD), de la SPL Bordeaux Aéroparc et de la…
- N° 2014-0279Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes (3ème partie) - Désignations
- N° 2014-0280Sans Commission - Commission permanente créée au titre de l'article L.1411-5 du CGCT - - Délibération n°2014/0190- - Confirmation de l'étendue de la compétence de cette commission à toutes les procédures de Délégation de Service Public -