Documents du Conseil

Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation dans le cadre du renouvellement urbain de 104 logements collectifs locatifs, sis résidence Villon à Lormont - Emprunt de 2.787.983 ?, du type prêt à la réhabilitation (PAM),…

Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation des 387 logements collectifs locatifs de la résidence Saint-Hilaire située quartier Génicart - Emprunt de 4.609.310 ?, de type prêt Réhabilitation (PAM), auprès de la…

Finances - LORMONT GENICART - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation des 114 logements collectifs locatifs de la résidence Leroy, rue Eugène Leroy - Emprunt de 2.560.830 ?, du type prêt réhabilitation (PAM), auprès de la CDC - Garantie -…

Finances - LORMONT GENICART - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation des 68 logements collectifs locatifs de la résidence La Boétie, rues Diderot et Montaigne - Emprunt de 1.465.915 ?, du type prêt réhabilitation (PAM), auprès de la CDC -…

Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 21 logements collectifs locatifs, résidence Moulin d'Antoune, 8 allée du Moulin d'Antoune - Emprunts de 177.076 ? et 303.423 ?, du type…

Finances - BRUGES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, route du Médoc, Le Bocage, tranche 1 - Emprunts de 169.890 ? et 396.410 ?, de type PLAI, et de 682.679 ? et 1.510.128 …

Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs, rue du Bleu - Emprunts de 150.355 ? et 350.829 ?, du type PLAI, et de 308.077 ? et 478.846 ?, du type PLUS, auprès de…

Administration générale et Ressources humaines - Parempuyre - Extension du cimetière communal - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation

Urbanisme - Contrat de gérance Cub/Office Public de l'Habitat Aquitanis - Compte de résultat - Rapport d'activité pour l'année 2013 - Approbation - Décision

Administration générale et Ressources humaines - Evolution des modalités d'aménagement de l'espace public courant - - Création par redéploiement d'un poste d'ingénieur à la direction de la voirie- - Décision - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Extension de collecte et reprise en régie sur la commune de Martignas - - Création de 10 postes de catégorie C technique - Décision - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Redéploiement de postes dans le cadre des transferts de compétences - - Décision - autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Poste de directeur général adjoint chargé de la métropolisation et des transferts de compétences. - Autorisation - Décision

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fourniture de pièces d'origine, accessoires et réparations des matériels de chantier, et d'entretien des accotements routiers et des espaces verts (4 lots) - Appel d'offres ouvert -…

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Travaux de cloisonnement de l'hôtel de la Communauté urbaine de Bordeaux et des autres bâtiments communautaires - Autorisation de signature

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fourniture de pièces détachées et prestations sur véhicules légers, poids lourds et de travaux publics (7 lots) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Administration générale et Ressources humaines - Contrail de bail emphytéotique administratif pour la construction d'un immeuble de bureaux rue Jean Fleuret à Bordeaux. - Contrat de location non détachable - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation.

Administration générale et Ressources humaines - Commande artistique Garonne - Etudes commande artistique Garonne - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Aménagement de la rue Lucien Faure - Opération P 247 prévue au PLU - Acquisition par la Communauté urbaine de Bordeaux à DOMOFRANCE des parcelles de terrain nu cadastrées RX 113, 117 et 121 sises 62 rue Lucien Faure à Bordeaux…

Urbanisme - BORDEAUX - Rue Léo Saignat - Versement d'une indemnité au profit de la SA d'HLM DOMOFRANCE pour la réalisation de travaux de clôture impactée par le projet d'alignement

Urbanisme - LORMONT - Lieudit Le Rondeau - Acquisition par voie amiable des parcelles de l'Etat - Décisions - Autorisations

Urbanisme - BLANQUEFORT - 97 Avenue du XI Novembre - Cession d'un immeuble bâti à Monsieur et Madame JACKSON - Décision - Autorisation

Urbanisme - LORMONT - Parcelles AY 387 - 389 - 391, sises angle rue des Garosses / Rue Lavergne appartenant au Conseil Général - Acquisition - Modification de la délibération n°2014/0406 - Autorisation - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Mise à l'alignement de l'avenue Louis Barthou - Acquisition auprès des copropriétaires de la Résidence Parc de Caudéran de la parcelle de terrain nu cadastrée NX 13 sise 94 à 112 avenue Louis Barthou à Bordeaux - Autorisation …

Urbanisme - PAREMPUYRE - Aménagement de la rue des Palus, entre la rue d'Olives et le carrefour de l'avenue de Labarde (RD 209) - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation