Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2015-0087Urbanisme - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Opération d'Intérêt national Bordeaux Euratlantique - Dossier de création modificatif - Bilan de la concertation préalable - Décisions - Autorisation
- N° 2015-0088Urbanisme - PESSAC - PAE Écoquartier du Pontet - Acte rectificatif relatif à la cession de l'îlot B à Icade Promotion - Avenant n°1 à la convention de cession à Icade relative à l'îlot E
- N° 2015-0089Urbanisme - Carbon-Blanc - Les Roches - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Décisions
- N° 2015-0090Urbanisme - BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - CRAC 2013 - Approbation
- N° 2015-0091Urbanisme - PESSAC - ZAC "du centre ville" - Convention de mandat La Cub / AQUITANIS pour la réalisation d'équipements d'intêret général - Achèvement de la mission - Quitus donné à Aquitanis - Approbation
- N° 2015-0092Urbanisme - Le Taillan-Médoc - PAE du centre bourg - Concession d'aménagement "Coeur de bourg" - Convention de clôture de la concession - Autorisation
- N° 2015-0093Urbanisme - Lormont - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 33 logements collectifs financés en PLUS-CD situés Résidence Moulin d'Antoune- Année 2015
- N° 2015-0094Urbanisme - Programmation 2014 de logements locatifs conventionnés - Adaptation de la liste des opérations retenues - Décision Autorisation
- N° 2015-0095Urbanisme - Programme local de l'habitat - Parc public - Réhabilitation du parc de logements sociaux de Bordeaux Métropole
- N° 2015-0096Urbanisme - Plan d'actions en faveur des copropriétés fragiles et dégradées
- N° 2015-0097Identité communale et métropolitaine - Compétence "concession de la distribution publique d'électricité" : avenant de transfert des contrats de concession des communes vers Bordeaux Métropole - AUTORISATION
- N° 2015-0098Haute qualité de vie - Compétence "concession de la distribution publique de gaz" : avenant de transfert des contrats de concession des communes vers Bordeaux Métropole - AUTORISATION
- N° 2015-0099Haute qualité de vie - Association SURFRIDER FOUNDATION EUROPE - Soutien à l'organisation de la quinzaine des déchets et de l'économie circulaire du 11 au 22 mars 2015 - Convention - Autorisation
- N° 2015-0100Haute qualité de vie - Université de Bordeaux - Organisation d'un colloque " Les 10 ans de la charte de l'environnement 2005-2015 " - Décision - Autorisation
- N° 2015-0101Haute qualité de vie - Marchés Publics - Livraison-Maintenance de bacs pour 21 communes et fourniture de pièces détachées pour maintenance du parc de bacs de marque Citec - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2015-0102Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Partenariat Bordeaux Métropole - Alliance Française d'Hyderabad dans le cadre d'un projet d'action extérieure - Décision - Autorisation
- N° 2015-0103Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux-Brienne - Exercice 2015 - Budget Primitif - Communication
- N° 2015-0104Haute qualité de vie - Syndicat Mixte de Développement Durable de l'Estuaire (SMIDDEST) - Modification des statuts - Adhésions de la Communauté de Communes de l'Estuaire et de la Communauté de Communes de la Haute-Saintonge - Décision - Approbation
- N° 2015-0105Haute qualité de vie - Plans de Prévention des Risques Technologiques (P.P.R.T.) des établissements DPA, FORESA, SIMOREP et CEREXAGRI - Participation de Bordeaux Métropole aux travaux prescrits sur les constructions existantes - Convention -…
- N° 1_ODJ-20150213Ordre du jour du conseil métropolitain du 13 février 2015
- N° 3_PVA-20150213Procès-verbal du conseil métropolitain du 13 février 2015
- N° 1_RAA-20150213Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 13 février 2015
- N° 2_CR-20150213Compte rendu du conseil métropolitain du 13 février 2015
- N° 2015-0001Sans Commission - Modification de la représentation de Bordeaux Métropole au conseil d'administration du Collège Jean Jaurès de CENON - Désignation
- N° 2015-0002Sans Commission - Travaux préparatoires à la création du Conseil de développement de la Métropole - Intérim de la présidence du Conseil de Développement Durable (C2D) - Autorisation