Documents du Conseil

Transports et Déplacements - BORDEAUX - Accueil du 22ème congrès mondial des systèmes et services de transport intelligents (ITS - Intelligent Transports Systems) en octobre 2015 - Subvention complémentaire à l'Association TOPOS - Avenant à la…

Transports et Déplacements - Appel à projet Connecting Europe Facility - Candidature - Décision de dépôt de candidature - Demande de subvention - Autorisation

Finances - Exercice 2015 - Décision modificative n°1 - Adoption

Finances - Autorisation de Programme - Fonds d'Intérêt Communal - Révision

Finances - Régime de fiscalité professionnelle unique (FPU) - Révision des attributions de compensation 2015 - Décisions

Finances - Exercice de nouvelles compétences par Bordeaux Métropole - Prise en charge de la dette des équipements transférés par les communes à Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation

Finances - BRUGES - S.A. d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition dans le cadre d'une VEFA de 12 logements collectifs locatifs, rue des Ecoles à Bruges - Emprunts de 132.740 ? et 257.375 ? du type PLAI, et de 273.086 ? et 500.413 ? du type…

Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 33 logements collectifs locatifs, cours de la Libération, résidence "Santillane", blocs B et C, phase 2 - Emprunts de 171.950 ? et 371.220 ?, de type PLAI…

Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs, cours de la Libération, résidence "Santillane", bloc C, phase 2 - Emprunts de 502.682 ? et 921.584 ?, de type PLS,…

Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition en VEFA de l'usufruit locatif social de 21 logements collectifs, cours de la Libération, résidence "Santillane", bloc A, phase 2 - Emprunt de 1.223.160 ?, de type PLS, auprès de la CDC…

Administration générale et Ressources humaines - Service Parc Matériels Roulants - Accord UGAP - Autorisation de signature

Administration générale et Ressources humaines - Partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la délégation régionale Aquitaine du CNFPT et Bordeaux Métropole convention cadre portant sur les exercices 2013 - 2014 - Avenant n°1 -…

Administration générale et Ressources humaines - Délégation de pouvoirs du Conseil de Métropole à son Président - Mise à jour

Administration générale et Ressources humaines - Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2015 - Approbation

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Acquisition de bennes et de roulottes de chantier (5 lots) - Appel d'offres ouvert - autorisation de signature

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fourniture de graisses, lubrifiants et liquides de refroidissement pour tous types de véhicules et de matériels - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Urbanisme - EYSINES - Immeuble non bâti situé avenue du Taillan-Médoc, cadastré AA 288, appartenant à la S.A.S. TISA (SUPER U de Cantinolle) - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Décision

Urbanisme - BRUGES - tram train du Médoc - Acquisition d'une emprise de terrain nu de 154 m² sise 72 avenue d'Aquitaine appartenant à la SCI Allombert-Coudert

Haute qualité de vie - Association Place aux Jardins - Association Les Jardins d'Aujourd'hui - - Dynamique des jardins collectifs de Bordeaux Métropole : programme d'appui aux projets de jardins collectifs - Subvention 2015 - Décision - Conventions …

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Martignas-sur-Jalle - Transfert des voies publiques, en pleine propriété, dans le patrimoine de Bordeaux Métropole - Acceptation par Bordeaux Métropole - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - BASSENS - PLACE DE L'EUROPE - Eclairage public - Fonds de concours - décision - convention - autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - MARCHES PUBLICS - Blanquefort - Aménagement paysager des rues Saint-Exupéry et Jean Duvert - Fiche action - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Haute qualité de vie - Evolution du contenu du dispositif Chèque Eau - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Convention type de remboursement de frais d'acquisition de parcelles cadastrales bâties ou non bâties par le concessionnaire d'eau potable - Décision - Autorisation de signature

Urbanisme - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact - et modalités de la mise à disposition du public de ce bilan - Décision