Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19203 résultats
- N° 2015-0213Haute qualité de vie - Accompagnement des points info énergie de la Maison de la Promotion Sociale (MPS), de l'Union Départementale consommation, logement, cadre de vie de la Gironde (UD CLCV 33), et du Centre Régional d'éco-énergie d'Aquitaine …
- N° 2015-0214Sans Commission - Association Unis cité - Subvention de fonctionnement et participation aux indemnités des volontaires 2014/2015 - Décision - Autorisation
- N° 2015-0215Haute qualité de vie - Classement du réseau de chaleur de la plaine rive droite - Décision - Autorisation
- N° 2015-0216Sans Commission - Délégation du service public de fourniture de chaleur et de froid du quartier Saint-Jean Belcier - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation -
- N° 2015-0217Haute qualité de vie - Renouvellement de la convention Bordeaux Métropole - OCAD3E relative à l'organisation et au soutien de la collecte séparée des déchets d'équipements électriques et électroniques des Ménages - Décision - Autorisation
- N° 2015-0218Identité communale et métropolitaine - Âuvres d'art les Refuges périurbains - Convention de gestion entre Bordeaux Métropole et les communes-hôtes - Modalités - Autorisation - Approbation
- N° 2015-0219Identité communale et métropolitaine - Marchés publics Refuges périurbains de Bordeaux Métropole - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence - Autorisation de signature - Décision
- N° 2015-0220Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Salon de l'Agriculture Aquitaine 2015 - Parc des expositions de Bordeaux Lac - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0221Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux Brienne - Cession de foncier à l'EPA Bordeaux Euratlantique - Modification du périmètre physique du MIN - Autorisation
- N° 2015-0222Sans Commission - Aquitanima 2015 - Salon international de l'élevage, du matériel agricole et de la génétique du 08 au 10 mai 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0223Sans Commission - MIN de Bordeaux Brienne - Réalisation d'un parking - Décision de faire - Autorisation
- N° 2015-0224Sans Commission - Objectif Aquitaine - Forum Smart City 3 avril 2015 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0225Sans Commission - Association pour le Développement de l'Enseignement et des Recherches auprès des universités, des centres de Recherche et des entreprises d'Aquitaine (A.D.E.R.A.) - - Prévention des pollutions et des risques industriels : programme…
- N° 2015-0226Sans Commission - Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation (CEPRI) - Programme d'activités 2015-2016 - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention - Autorisation
- N° 1.5_RAA_20150410-2015-0216Recueil des actes administratifs du Conseil du 10 avril 2015 - Dsp chaleur
- N° 2_CR-20150410Compte rendu du conseil métropolitain du 10 avril 2015
- N° 1_ODJ-20150410Ordre du jour du conseil métropolitain du 10 avril 2015
- N° 1_RAA-20150410Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 10 avril 2015
- N° 2_CR-20150320Compte rendu du conseil métropolitain du 20 mars 2015
- N° 1_ODJ-20150320Ordre du jour du conseil métropolitain du 20 mars 2015
- N° 3_PVA-20150320Procès-verbal du conseil métropolitain du 20 mars 2015
- N° 2015-0057Identité communale et métropolitaine - Contrats de co-développement 2012/2014 - Adaptation des contrats -Autorisation
- N° 2015-0058Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Grand-Bersol - Communes de GRADIGNAN et de PESSAC - Lancement de la concertation et modalités - Décisions
- N° 2015-0059Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Technopole Bordeaux Technowest - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation -
- N° 2015-0060Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Opération d'Intérêt National (OIN) Bordeaux -Euratlantique - Protocole cadre Garonne-Eiffel - Approbation