Documents du Conseil

Haute qualité de vie - Marché public Observatoire de la Jalle de Blanquefort 2015 - 2017 - Convention constitutive d'un groupement de commandes relatif au suivi de la qualité des eaux de la Jalle de Blanquefort et de ses affluents entre le Syndicat…

Haute qualité de vie - Contrat pluriannuel pour une opération collective de réduction de la pollution dispersée toxique et organique issue des activités économiques sur le territoire de Bordeaux Métropole 2015-2018 - Décision - Autorisation de…

Haute qualité de vie - Programmation des travaux relatifs aux développements des réseaux locaux d'eaux usées, et au renouvellement du patrimoine eaux usées et eaux pluviales pour 2015 - Autorisation

Haute qualité de vie - Marché Public - Contrôles et essais préalables à la réception ou à la prise en charge de réseaux d'assainissement gravitaires sur le territoire de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Autorisation - Signature

Haute qualité de vie - Marché Public - Travaux d'entretien et d'aménagement des cours d'eau, fossés et terrains de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Autorisation - Signature

Sans Commission - Programmation des études hydrauliques pour l'exercice 2015 - Décision - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - BASSENS - Avenue Lucien Victor Meunier - Doublement du pont-rail existant - Convention de financement d'études - Décision - Autorisation

Sans Commission - Protocole transactionnel - Concours d'architecture et d'ingénierie pour la réalisation du pont Jean-Jacques Bosc - Autorisation de signature

Urbanisme - Maison de l'Architecture d'Aquitaine - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation

Urbanisme - Bruges - ZAC "Les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie de 13 431 m² représentant l'îlot A7.2 et développant une surface de plancher (SDP) de 4 496 m² à la SEMIB - Décisions - Autorisation

Sans Commission - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Dossier de création modificatif - Bilan de la concertation préalable - Décisions - Autorisation

Sans Commission - Bruges - ZAC Les Vergers du Tasta - CRAC 2013 - Approbation

Sans Commission - Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux - Partenariat et subvention de Bordeaux Métropole dans le cadre du module d'enseignement optionnel " Lecture sociale, spatiale et paysagère des nouveaux espaces…

Sans Commission - Le Haillan - Secteur Centre ville - Ouverture de la concertation dans le cadre de l'étude urbaine préopérationnelle - Décisions - Autorisations

Sans Commission - Bordeaux- ZAC Ravesies Nord - Bail emphytéotique avec Domofrance pour la réalisation de l'aménagement d'un pôle social sur l'îlot 22 - Décisions - Autorisations

Sans Commission - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos - pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en oeuvre de la délibération critères - Attribution et versement de subvention -…

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en oeuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention…

Transports et Déplacements - Convention de partenariat pour l'élaboration d'une opération de Stop&Drive - - Décision - Autoristion

Sans Commission - Le parc technologique Aéroparc - - Convention de partenariat pour l'élaboration d'un plan de déplacement inter-entreprise - - Décision - Autorisation

Urbanisme - Politique locale de l'habitat - Transfert de compétences communales au profit de la Métropole - Prise de délégation de compétence de l'Etat au profit de la Métropole

Urbanisme - Convention de programmation entre Bordeaux Métropole et Aquitanis - Avenant n°1 - Décision - Autorisation

Sans Commission - Bordeaux Métropole - Versement de la subvention de fonctionnement 2015 au GIP/GPV des villes de la rive droite - Convention de versement de la participation métropolitaine - Décisions

Sans Commission - PLH - PACT Habitat et Développement de la Gironde - Subvention de fonctionnement pour 2015 - Décision - Autorisation

Sans Commission - Représentation de Bordeaux Métropole au sein des instances de gestion - pour les aires d'accueil liées aux obligations - de Parempuyre et Martignas-sur-Jalle - Désignation

Sans Commission - Blanquefort - Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (MOUS) des Gravières - Résorption d'habitat insalubre - Lancement d'une Déclaration d'Utilité Publique "Loi Vivien"