Documents du Conseil

Haute qualité de vie - Contrat pluriannuel pour une opération collective de réduction de la pollution dispersée toxique et organique issue des activités économiques sur le territoire de Bordeaux Métropole 2015-2018 - Décision - Autorisation de…

Haute qualité de vie - Programmation des travaux relatifs aux développements des réseaux locaux d'eaux usées, et au renouvellement du patrimoine eaux usées et eaux pluviales pour 2015 - Autorisation

Haute qualité de vie - Marché Public - Contrôles et essais préalables à la réception ou à la prise en charge de réseaux d'assainissement gravitaires sur le territoire de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Autorisation - Signature

Haute qualité de vie - Marché Public - Travaux d'entretien et d'aménagement des cours d'eau, fossés et terrains de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Autorisation - Signature

Sans Commission - Programmation des études hydrauliques pour l'exercice 2015 - Décision - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - BASSENS - Avenue Lucien Victor Meunier - Doublement du pont-rail existant - Convention de financement d'études - Décision - Autorisation

Sans Commission - Protocole transactionnel - Concours d'architecture et d'ingénierie pour la réalisation du pont Jean-Jacques Bosc - Autorisation de signature

Urbanisme - Maison de l'Architecture d'Aquitaine - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation

Urbanisme - Bruges - ZAC "Les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie de 13 431 m² représentant l'îlot A7.2 et développant une surface de plancher (SDP) de 4 496 m² à la SEMIB - Décisions - Autorisation

Sans Commission - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Dossier de création modificatif - Bilan de la concertation préalable - Décisions - Autorisation

Sans Commission - Bruges - ZAC Les Vergers du Tasta - CRAC 2013 - Approbation

Sans Commission - Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux - Partenariat et subvention de Bordeaux Métropole dans le cadre du module d'enseignement optionnel " Lecture sociale, spatiale et paysagère des nouveaux espaces…

Sans Commission - Le Haillan - Secteur Centre ville - Ouverture de la concertation dans le cadre de l'étude urbaine préopérationnelle - Décisions - Autorisations

Sans Commission - Bordeaux- ZAC Ravesies Nord - Bail emphytéotique avec Domofrance pour la réalisation de l'aménagement d'un pôle social sur l'îlot 22 - Décisions - Autorisations

Sans Commission - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos - pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en oeuvre de la délibération critères - Attribution et versement de subvention -…

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en oeuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention…

Transports et Déplacements - Convention de partenariat pour l'élaboration d'une opération de Stop&Drive - - Décision - Autoristion

Sans Commission - Le parc technologique Aéroparc - - Convention de partenariat pour l'élaboration d'un plan de déplacement inter-entreprise - - Décision - Autorisation

Urbanisme - Politique locale de l'habitat - Transfert de compétences communales au profit de la Métropole - Prise de délégation de compétence de l'Etat au profit de la Métropole

Urbanisme - Convention de programmation entre Bordeaux Métropole et Aquitanis - Avenant n°1 - Décision - Autorisation

Sans Commission - Bordeaux Métropole - Versement de la subvention de fonctionnement 2015 au GIP/GPV des villes de la rive droite - Convention de versement de la participation métropolitaine - Décisions

Sans Commission - PLH - PACT Habitat et Développement de la Gironde - Subvention de fonctionnement pour 2015 - Décision - Autorisation

Sans Commission - Représentation de Bordeaux Métropole au sein des instances de gestion - pour les aires d'accueil liées aux obligations - de Parempuyre et Martignas-sur-Jalle - Désignation

Sans Commission - Blanquefort - Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (MOUS) des Gravières - Résorption d'habitat insalubre - Lancement d'une Déclaration d'Utilité Publique "Loi Vivien"

Haute qualité de vie - Accompagnement des points info énergie de la Maison de la Promotion Sociale (MPS), de l'Union Départementale consommation, logement, cadre de vie de la Gironde (UD CLCV 33), et du Centre Régional d'éco-énergie d'Aquitaine …