Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2015-0164
    Sans Commission - Représentation de Bordeaux Métropole au conseil de l'Institut des sciences de la vigne et du vin de l'Université de Bordeaux - Désignation d'un suppléant
  • N° 2015-0165
    Urbanisme - Grand projet ferroviaire du sud-ouest (GPSO) - Aménagements ferroviaires au sud de Bordeaux (AFSB) - Communes de Bègles et Villenave d'Ornon - Application des articles L123-14-2 et R123-23-1 du code de l'urbanisme - Avis
  • N° 2015-0166
    Urbanisme - EYSINES - rue du Vignan - Acquisition d'une emprise de terrain nu de 447 m² pour la création d'une voie nouvelle - Décision - Autorisation
  • N° 2015-0167
    Urbanisme - PESSAC - avenue de Magellan - Rétrocession à la SA Omnium de Gestion Immobilière d'Ile de France d'un délaissé de 414 m² à détacher de la parcelle cadastrée EO 53 - Décision - Autorisations
  • N° 2015-0168
    Urbanisme - BORDEAUX - immeuble bâti sis 62 rue Croix de Seguey - cadastré LI n° 57 - lots de copropriété n° 1, 2 et 3 - Acquisition - Autorisation - Décision
  • N° 2015-0169
    Urbanisme - BORDEAUX - Cession à la SA d'HLM Domofrance des immeubles bâtis sis 12 place Saint Martial et 10 quai de Bacalan - Décision - Autorisation
  • N° 2015-0170
    Urbanisme - Contrat de gérance Bordeaux Métropole/OPH Aquitanis - Compte prévisionnel de gestion pour 2015 - Approbation - Décision
  • N° 2015-0171
    Sans Commission - TALENCE - Immeuble bâti sis 12 rue de la République cadastré AR 571 - Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'OPH Aquitanis - Décision - Autorisation
  • N° 2015-0172
    Sans Commission - MERIGNAC - rue des Genêts - acquisition d'une emprise de 4 187 m² environ à détacher de la parcelle AD 436 appartenant à la SCI des Genêts de Beaudésert - Décision - Autorisation
  • N° 2015-0173
    Sans Commission - BEGLES - immeuble bâti situé 63 avenue Roger Salengro, cadastré AN 310 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision
  • N° 2015-0174
    Sans Commission - BRUGES - ZAC Zone de Fret - - Cession de foncier à vocation économique - - SNC Mollière - Décision - Autorisation
  • N° 2015-0175
    Sans Commission - MERIGNAC - Beaudésert - Cession de foncier à vocation économique - SCI Desertu Eder - Décision - Autorisation
  • N° 2015-0176
    Haute qualité de vie - Association Arbres et Paysages en Gironde (AP33) - - Programme d'actions 2015 : redonner sa place à l'arbre champêtre sur le territoire de Bordeaux Métropole - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2015-0177
    Sans Commission - LE TAILLAN-MÉDOC - Parc des Jalles - Périmètre de protection rapproché du site des sources du Thil et de Gamarde - Chemin des Ardilleys - Contrat de co-développement 2012-2014 - Subvention d'investissement pour acquisitions…
  • N° 2015-0178
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bordeaux Métropole - Travaux de création et de changement des joints de chaussée et de trottoirs sur les ouvrages d'art - Appel d'offres ouvert - Autorisation
  • N° 2015-0179
    Sans Commission - Eysines - Plan local de mise en accessibilité de voirie et des aménagements des espaces publics - Adoption
  • N° 2015-0180
    Sans Commission - Bordeaux - Pont Jacques Chaban Delmas - Règlement portant organisation des visites du pont - Décision
  • N° 2015-0181
    Sans Commission - Programme d'aménagement Arceaux vélos pour le stationnement des vélos -Proposition - Adoption
  • N° 2015-0182
    Sans Commission - Programme Signalisation routière 2015 - Proposition - Adoption
  • N° 2015-0183
    Sans Commission - Villenave d'Ornon - Plan local de mise en accessibilité de voirie et des aménagements des espaces publics - Adoption
  • N° 2015-0184
    Sans Commission - Bordeaux - Création d'un large parvis sur la rue Bonnier et d'un square paysagé sur la place Raynal - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Subvention d…
  • N° 2015-0185
    Sans Commission - Projets de voirie sur différents chantiers - Mars 2015 - Confirmation de décision de faire - Approbation
  • N° 2015-0186
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bassens - Axe Bourdieu-République -Cailleau - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
  • N° 2015-0187
    Sans Commission - Commune d'Artigues près bordeaux - Avenue de l'église Romane (entre l'allée de Castillon et la rue Charles Perrault) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2015-0188
    Haute qualité de vie - Marché public Observatoire de la Jalle de Blanquefort 2015 - 2017 - Convention constitutive d'un groupement de commandes relatif au suivi de la qualité des eaux de la Jalle de Blanquefort et de ses affluents entre le Syndicat…