Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2015-0164Sans Commission - Représentation de Bordeaux Métropole au conseil de l'Institut des sciences de la vigne et du vin de l'Université de Bordeaux - Désignation d'un suppléant
- N° 2015-0165Urbanisme - Grand projet ferroviaire du sud-ouest (GPSO) - Aménagements ferroviaires au sud de Bordeaux (AFSB) - Communes de Bègles et Villenave d'Ornon - Application des articles L123-14-2 et R123-23-1 du code de l'urbanisme - Avis
- N° 2015-0166Urbanisme - EYSINES - rue du Vignan - Acquisition d'une emprise de terrain nu de 447 m² pour la création d'une voie nouvelle - Décision - Autorisation
- N° 2015-0167Urbanisme - PESSAC - avenue de Magellan - Rétrocession à la SA Omnium de Gestion Immobilière d'Ile de France d'un délaissé de 414 m² à détacher de la parcelle cadastrée EO 53 - Décision - Autorisations
- N° 2015-0168Urbanisme - BORDEAUX - immeuble bâti sis 62 rue Croix de Seguey - cadastré LI n° 57 - lots de copropriété n° 1, 2 et 3 - Acquisition - Autorisation - Décision
- N° 2015-0169Urbanisme - BORDEAUX - Cession à la SA d'HLM Domofrance des immeubles bâtis sis 12 place Saint Martial et 10 quai de Bacalan - Décision - Autorisation
- N° 2015-0170Urbanisme - Contrat de gérance Bordeaux Métropole/OPH Aquitanis - Compte prévisionnel de gestion pour 2015 - Approbation - Décision
- N° 2015-0171Sans Commission - TALENCE - Immeuble bâti sis 12 rue de la République cadastré AR 571 - Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'OPH Aquitanis - Décision - Autorisation
- N° 2015-0172Sans Commission - MERIGNAC - rue des Genêts - acquisition d'une emprise de 4 187 m² environ à détacher de la parcelle AD 436 appartenant à la SCI des Genêts de Beaudésert - Décision - Autorisation
- N° 2015-0173Sans Commission - BEGLES - immeuble bâti situé 63 avenue Roger Salengro, cadastré AN 310 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision
- N° 2015-0174Sans Commission - BRUGES - ZAC Zone de Fret - - Cession de foncier à vocation économique - - SNC Mollière - Décision - Autorisation
- N° 2015-0175Sans Commission - MERIGNAC - Beaudésert - Cession de foncier à vocation économique - SCI Desertu Eder - Décision - Autorisation
- N° 2015-0176Haute qualité de vie - Association Arbres et Paysages en Gironde (AP33) - - Programme d'actions 2015 : redonner sa place à l'arbre champêtre sur le territoire de Bordeaux Métropole - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2015-0177Sans Commission - LE TAILLAN-MÉDOC - Parc des Jalles - Périmètre de protection rapproché du site des sources du Thil et de Gamarde - Chemin des Ardilleys - Contrat de co-développement 2012-2014 - Subvention d'investissement pour acquisitions…
- N° 2015-0178Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bordeaux Métropole - Travaux de création et de changement des joints de chaussée et de trottoirs sur les ouvrages d'art - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2015-0179Sans Commission - Eysines - Plan local de mise en accessibilité de voirie et des aménagements des espaces publics - Adoption
- N° 2015-0180Sans Commission - Bordeaux - Pont Jacques Chaban Delmas - Règlement portant organisation des visites du pont - Décision
- N° 2015-0181Sans Commission - Programme d'aménagement Arceaux vélos pour le stationnement des vélos -Proposition - Adoption
- N° 2015-0182Sans Commission - Programme Signalisation routière 2015 - Proposition - Adoption
- N° 2015-0183Sans Commission - Villenave d'Ornon - Plan local de mise en accessibilité de voirie et des aménagements des espaces publics - Adoption
- N° 2015-0184Sans Commission - Bordeaux - Création d'un large parvis sur la rue Bonnier et d'un square paysagé sur la place Raynal - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Subvention d…
- N° 2015-0185Sans Commission - Projets de voirie sur différents chantiers - Mars 2015 - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2015-0186Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bassens - Axe Bourdieu-République -Cailleau - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2015-0187Sans Commission - Commune d'Artigues près bordeaux - Avenue de l'église Romane (entre l'allée de Castillon et la rue Charles Perrault) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2015-0188Haute qualité de vie - Marché public Observatoire de la Jalle de Blanquefort 2015 - 2017 - Convention constitutive d'un groupement de commandes relatif au suivi de la qualité des eaux de la Jalle de Blanquefort et de ses affluents entre le Syndicat…