Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2015-0385Haute qualité de vie - Service public de chauffage urbain - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2014 - Présentation
- N° 2015-0386Haute qualité de vie - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2014 - Présentation
- N° 2015-0387Finances - Contrats de co-développement 2015 - Subventions de Bordeaux Métropole - Conventions - Décisions - Autorisations
- N° 2015-0388Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Aménagement numérique - Rapport d'activités Inolia 2014 - Décision - Autorisation
- N° 2_CR-20150626Compte rendu du conseil métropolitain du 26 juin 2015
- N° 1_ODJ-20150626Ordre du jour du conseil métropolitain du 26 juin 2015
- N° 3_PVA-20150626Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 juin 2015
- N° 1_RAA-20150626Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 26 juin 2015
- N° 2015-0227Identité communale et métropolitaine - Schéma de mutualisation métropolitain - Adoption
- N° 2015-0228Identité communale et métropolitaine - Association Le Club de la Presse de Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2015 - Décision - Convention - Autorisation de signature
- N° 2015-0229Identité communale et métropolitaine - Association Centre Information Jeunesse Aquitain (CIJA) - Subvention de fonctionnement 2015 - Décision - Convention - Autorisation de signature
- N° 2015-0230Identité communale et métropolitaine - Partenariat entre l'Institut départemental de développement artistique et culturel (Iddac) et Bordeaux Métropole - Soutien au spectacle vivant autour de la thématique du développement durable - Attribution d…
- N° 2015-0231Identité communale et métropolitaine - Marchés publics - Prestations de communication - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0232Transports et Déplacements - Programme de recherche - Convention de partenariat Maison des Sciences de l'Homme d'Aquitaine / Bordeaux Métropole - Adoption - Autorisation
- N° 2015-0233Transports et Déplacements - Evolution des tarifs du réseau Tbc (Tram et bus de la Cub) au 1er juillet 2015
- N° 2015-0234Transports et Déplacements - Approbation de la convention d'usage de l'application d'interopérabilité Triangle 2 - Autorisation
- N° 2015-0235Transports et Déplacements - Marchés publics - Appel d'offres ouvert - Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de Bordeaux Métropole - Années 2015 à 2021 - Autorisation de signature
- N° 2015-0236Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Partenariat Bordeaux Métropole - Cap Sciences - Montant des subventions pour l'année 2015 - Convention pluriannuelle 2015-2017 - DÉCISION - AUTORISATION
- N° 2015-0237Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Protocole partenarial - Opération Coeur-Bersol - Autorisation - Décision
- N° 2015-0238Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pôle CREAHd (Construction ressources environnement aménagement et habitat durables) - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0239Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Aquitaine Chimie Durable - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole au budget de fonctionnement 2015 de l'association - Décisions
- N° 2015-0240Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Unitec - Subvention 2015 de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0241Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pôle de compétitivité Aéronautique Espace et Systèmes embarqués - Association Aerospace Valley - Plan d'actions 2015/2016 et programme d'actions spécifiques - Conventions - Décision -…
- N° 2015-0242Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MERIGNAC - Voie nouvelle Marcel Dassault - Devoiement des réseaux de la DGAC - DSNA - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - Autorisation
- N° 2015-0243Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Modalités d'organisation et d'accompagnement de l'évènement UEFA EURO 2016 par Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation