Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2015-0470Haute qualité de vie - AMBES - Expérimentation d'un projet d'agroforesterie sur la presqu'île d'Ambès : accompagnement au développement durable - Décision - Conventions - Autorisation
- N° 2015-0389Sans Commission - Délibération modificative à la délibération n°2014/0359 du 11 juillet 2014 relative à la représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes- Nouvelles désignations - remplacement des membres des commissions d'appels…
- N° 2015-0390Haute qualité de vie - Subvention 2015 - Association coordination nationale des présidents des conseils de développement - Convention - Décision
- N° 2015-0391Identité communale et métropolitaine - Partenariat entre Bordeaux Métropole et les Editions Elytis pour la coédition d'un ouvrage intitulé "Le petit livre du climat" - Décision - Convention coédition - Autorisation de signature
- N° 2015-0392Identité communale et métropolitaine - Partenariat entre l'éducation nationale (DSDEN de la Gironde), l'Association départementale des pupilles de l'enseignement public de la Gironde (A.D.P.E.P. 33) et Bordeaux Métropole - Soutien à la…
- N° 2015-0393Identité communale et métropolitaine - Règlement d'intervention en matière de soutien au financement d'équipements sportifs - Répartition de l'enveloppe budgétaire et attribution d'un premier ensemble de fonds de concours - Conventions - Approbation…
- N° 2015-0394Transports et Déplacements - Réseau métropolitain de transports urbains - Réseau Tbc 2015 - Adaptations
- N° 2015-0395Transports et Déplacements - TDF - Contrat de service points hauts réseau radioélectrique indépendant - - Site de Lormont - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0396Transports et Déplacements - Adhésion à la Centrale d'achat du transport public - Décision - Autorisation
- N° 2015-0397Sans Commission - Transports scolaires - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation des circuits en régie avec les organisateurs secondaires - Adoption - Autorisation
- N° 2015-0398Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Hauts de Garonne Développement - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Conventions - Décision - Autorisation
- N° 2015-0399Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0400Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Talence Innovation Sud Développement - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0401Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - ADEM - Organisation du DECASTAR à Talence les 19 et 20 septembre 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0402Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Centre entreprise communication avancée (C.E.C.A) - Organisation de la 21ème Université Hommes - Entreprises les 27 et 28 août 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention -…
- N° 2015-0403Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pôle de compétitivité Alpha Route des Lasers - Plan d'actions 2015/2016 - Convention - Décision - Autorisation -
- N° 2015-0404Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux - Observatoire du commerce - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 1.5_RAA_20150710-2015-0432Recueil des actes administratifs du Conseil du 10 juillet 2015 - PLU
- N° 2_CR-20150710Compte rendu du conseil métropolitain du 10 juillet 2015
- N° 1_ODJ-20150710Ordre du jour du conseil métropolitain du 10 juillet 2015
- N° 3_PVA-20150710Procès-verbal du conseil métropolitain du 10 juillet 2015
- N° 1_RAA-20150710Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 10 juillet 2015
- N° 2015-0332Sans Commission - Présentation des contrats de co-développement 2015-2017
- N° 2015-0333Identité communale et métropolitaine - Marchés publics - Prestations de communication - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0334Identité communale et métropolitaine - Partenariat entre l'Education nationale (DSDEN de la Gironde), l'Association départementale des pupilles de l'enseignement public de la Gironde et Bordeaux Métropole - Soutien à la sensibilisation à la…