Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19203 résultats
- N° 2015-0614Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Mobilisation d'un Volontaire de solidarité internationale dans le cadre du nouvel accord de coopération entre Bordeaux Métropole et l'Etat du Guanajuato (Mexique) - Subvention - Décision…
- N° 2015-0615Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pôle de compétitivité Agri sud-ouest innovation - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0616Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux Grands Evènements (BGE) - Organisation de "Bordeaux So Good", festival de la gastronomie et de l'art de vivre, du 20 au 22 novembre 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole -…
- N° 2015-0617Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association "la ronde des quartiers de Bordeaux" - Organisation de la manifestation "le marché du bon goût d'Aquitaine" du 25 au 27 septembre 2015 - Subvention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0618Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Régie du MIN de Bordeaux-Brienne - Compte financier de l'exercice 2014 - Balance générale - Bilan - Compte de résultats - Rapport d'activités
- N° 2015-0619Finances - Financements européens 2007-2013 - Objectif compétitivité régionale et emploi - Opération de renouvellement urbain de Génicart - Création de la rue des Arts à Lormont - Approbation
- N° 2015-0620Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Mise à disposition des données géographiques ERDF - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0621Haute qualité de vie - Approbation des nouvelles modalités de participation financière de Bordeaux Métropole au Syndicat mixte du bassin versant du ruisseau du Guâ - Transfert du siège social du Syndicat - Décision - Autorisation
- N° 2_CR-20150925Compte rendu du conseil métropolitain du 25 septembre 2015
- N° 1_ODJ-20150925Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 septembre 2015
- N° 3_PVA-20150925Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 septembre 2015
- N° 2015-0405Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux Métropole - Financement du plan d'action 2015 de BGE Gironde - Subvention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0406Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Atelier remuménage - Programme d'actions 2015 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0407Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Villenave Ornon - Cession d'un lot d'environ 4 232m² à la Société Compagnie Fiduciaire - Décision - Autorisation
- N° 2015-0408Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux (CCIB) - Participation de Bordeaux Métropole à l'opération Bordeaux Séduit 2015 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0409Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Eysines - Cession d'un terrain métropolitain de 2 649m² à la SCI ONE SON - Décision - Autorisation
- N° 2015-0410Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société anonyme coopérative de production d'HLM AXANIS - Construction de 13 logements individuels en location-accession, rue Edmond Faulat, Le Hameau des Poètes - Emprunt de 2.050.000 euros, de type PSLA, auprès de la…
- N° 2015-0411Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Transformation du deuxième étage d'un immeuble situé 2, place Stalingrad, en 4 logements permettant la création de 11 places d'hébergement d'urgence - Emprunt de 15.620 euros, de type PLAI,…
- N° 2015-0412Finances - BORDEAUX - DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 7 logements collectifs locatifs, situés sur la commune de Bordeaux, Bassins à Flots. Emprunts de type PLUS d'un montant global de 1 113 596 euros auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2015-0413Finances - BOULIAC - Société anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et construction de 6 logements individuels locatifs, avenue de la Belle Etoile - Emprunts d'un montant total de 954.535 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2015-0414Finances - LORMONT GENICART - DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 35 logements collectifs locatifs, situés sur la commune de Lormont. Emprunts de type PLUS d'un montant global de 4 811 664 euros auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2015-0415Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Hébergement et services web - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0416Administration générale et Ressources humaines - Mutualisation des services - Ajustements d'effectifs - Décisions
- N° 2015-0417Administration générale et Ressources humaines - Mutualisation des services - action sociale, régime indemnitaire, carrière - Décisions
- N° 2015-0418Administration générale et Ressources humaines - Mutualisation des services - Temps de travail - Décisions