Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2015-759Enlèvement et traitement des piles et accumulateurs usagés collectés dans les centres de recyclage - Contrat de reprise avec la société Corépile - Décision - Autorisation de signatureThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALADate de mise en ligne :
- N° 2015-760Mise en œuvre du Plan d'amélioration de la collecte (PAC) suite à appel à projets - Convention Bordeaux Métropole/Eco-Emballages - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALADate de mise en ligne :
- N° 2015-761Marchés publics - Entretien préventif, réparation et lavage des mobiliers enterrés destinés à la collecte des déchets ménagers - Marché négocié - Lot 2 - AttributionThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Dominique ALCALADate de mise en ligne :
- N° 2015-762Ville de Martignas-sur-Jalle - organisation du festival Kid's show les 11 et 12 septembre 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2015-763Bruges - Parc intercommunal des Jalles - Semi-marathon des Jalles du dimanche 5 juillet 2015 - Subvention - Contrat de co-développement 2015-2017 - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2015-764Rapport Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2014 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBYDate de mise en ligne :
- N° 2015-765Services et démocratie numériques - Cap Sciences - Projet "Inmédiats" - Prorogation subvention 2014 au programme - Participation financière 2015 de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBYDate de mise en ligne :
- N° 2015-766Chambre d'agriculture de la Gironde - Association interprofessionnelle régionale Bio Aquitaine (Arbio Aquitaine) - Fédération régionale des centres d'initiatives pour valoriser l'agriculture et le milieu rural d'Aquitaine (FRCIVAM) - Association…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2015-766Association Groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification Multi Agri 33 "GEIQ Multi Agri 33" - Aide à la création et au développement du "GEIQ Multi Agri 33" - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2015-767Modalités d'exercice de la compétence de Bordeaux Métropole en matière de ' gestion des milieux aquatiques et prévention de inondations ' (GEMAPI) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENATDate de mise en ligne :
- N° 2015-768Protection contre les inondations fluviomaritimes - Subvention d'investissement au Syndicat mixte du bassin versant Artigue-Maqueline (SMBVAM) - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENATDate de mise en ligne :
- N° 1_RAA-20151030Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 30 octobre 2015
- N° 2015-0622Sans Commission - Modification de la représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Nouvelles désignations
- N° 2015-0623Finances - Contrats de co-développement 2015-2017 - Adaptation des contrats - Autorisation - Décision
- N° 2015-0624Transports et Déplacements - Expérimentation de livraisons en horaires décalés - Convention partenariale Club Déméter Environnement et Logistique/ Bordeaux Métropole - Adoption - Autorisation
- N° 2015-0625Transports et Déplacements - BORDEAUX - Atelier de carrosserie et de peinture pour les bus et tramway - rue Achard - Mise à l'enquête publique du dossier d'autorisation d'installation classée pour la protection de l'environnement - Autorisation
- N° 2015-0626Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction d'un atelier de carrosserie et peinture pour les tramways et les bus au dépôt Achard à Bordeaux - - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0627Transports et Déplacements - Acquisition d'autobus année 2015 - Accord CATP - Autorisation de signature
- N° 2015-0628Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Attribution d'une subvention d'investissement à la Société d'Encouragement de Bordeaux - Hippodrome du Bouscat
- N° 2015-0629Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - OIM Bordeaux Aéroport - MERIGNAC SECTEUR ROLAND-GARROS - Résiliation du marché n°130 332 U portant sur les «études préopérationnelles d'aménagement de secteurs à vocation économique -…
- N° 2015-0630Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bassens - Lafon Technologies - Extension du site et refonte de l'outil industriel - Aide à l'immobilier d'entreprise - Subvention métropolitaine - Décision
- N° 2015-0631Finances - Exercice 2015 - Décision modificative n° 3 - Budget principal et budgets annexes - Adoption -
- N° 2015-0632Finances - Rachat des actions SAEML BMA - Décision - Adoption
- N° 2015-0633Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM COLIGNY - Travaux de réhabilitation des 100 logements collectifs locatifs des bâtiments A et B de la résidence La Benauge, située rue Jacques Rivière et rue du Professeur Lambinet - Emprunt de 2.291.576…
- N° 2015-0634Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration d'un immeuble comprenant 3 logements collectifs locatifs et situé 33, rue des Faures - Emprunts d'un montant total de 332.475 euros, des types PLAI et PLUS, auprès…