Documents du Conseil

Sans Commission - Fourniture de matériel de signalisation verticale de police - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature du marché

Haute qualité de vie - Enjeux liés à l'exercice de la compétence Défense extérieure contre l'incendie (DECI) transférée à Bordeaux Métropole - Information - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Ecocité "Bordeaux Plaine de Garonne" - Programme des Investissements d'Avenir - Dépôt du dossier de candidature en tranche 2 (2015-2017) - Autorisation

Urbanisme - PESSAC - ZAC Centre-Ville - Quitus et transfert foncier - Décision

Urbanisme - Bordeaux - Projet urbain "Caudéran ville jardin" - Participation financière de Bordeaux Métropole - Convention de versement ¿ Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Secteur « La Jallère » - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L. 111-10 du code de l'urbanisme - Décisions.

Urbanisme - CENON - ZAC Pont Rouge - Immeuble sis avenue Jean Jaurès / rue René Bonnac cadastré AY 653p - Acquisition - Autorisation - Décision

Urbanisme - AMBARES - ZAC Centre ville - CRAC 2014 - Approbation - Avenant n°1 modificatif de ZAC - Prolongation de la durée du traité de concession - Approbation - Décision

Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Programme des équipements publics du PAE du Chai - Déclaration de projet - Autorisation - Décisions

Finances - Bordeaux - ZAC de la Berge du Lac/Ginko - CRAC 2014 - Approbation

Urbanisme - Mérignac - PAE La Glacière - Modification du Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) - Décision - Autorisation

Urbanisme - Marchés Publics - Floirac - ZAC des Quais - Choix du prestataire pour le marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la coordination technique inter-projets - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Transports et Déplacements - Programme d'action 2015 - Subvention - Aide économique de Bordeaux Métropole à Autocool pour le service d'autopartage Citiz - Convention - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention…

Transports et Déplacements - Promotion de l'autopartage. Opération expérimentale et à durée limitée "sans ma voiture". Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, de vélos pliants, de vélos cargo avec ou sans…

Urbanisme - Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2015 - Exercice 2014 - Décision

Urbanisme - La Fab - Rapport des administrateurs sur les sociétés publiques locales au titre de la loi du 28 mai 2010 - Rapport 2015 - Exercice 2014 - Décision

Urbanisme - InCité - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2015 - Exercice 2014- Décision

Urbanisme - Mise en place d'une caisse d'avance dans le cadre du Programme d'intérêt général (PIG) métropolitain - Convention - Décision - Autorisation

Urbanisme - Ajustements au dispositif d'aides à l'accession prêt 0% de Bordeaux Métropole - Autorisation - Décision

Urbanisme - Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Convention d'aide au fonctionnement - Département de la Gironde - Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Blanquefort - Aide au financement et à l'animation de projets communaux liés au développement durable - Année 2015 - Soutien financier - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Déploiement du compteur Linky - Mise en place d'un comité consultatif - Convention de partenariat - Autorisation

Haute qualité de vie - MERIGNAC - Requalification de la rue Alfred de Musset - Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour des travaux d'enfouissement des réseaux électriques Approbation - Autorisation

Haute qualité de vie - Marchés Publics - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Etudes de faisabilité et création de services publics de chauffage urbain sur les communes de Mérignac (lot 1) et Pessac (lot 2) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de…