Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2015-743Exercice 2014 - Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif des Syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente - SIAO (Syndicat intercommunal d…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUETDate de mise en ligne :
- N° 2015-744Accord de consortium 2016 - 2018 - Réseau MAGEST (Marel Gironde ESTuaire) - Réseau de surveillance automatisé de la qualité des eaux du système estuarien Garonne/Dordogne/Gironde - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUETDate de mise en ligne :
- N° 2015-745Compétence de la Métropole en aménagement et projets urbains : définition de l'intérêt métropolitain - DécisionsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENEDate de mise en ligne :
- N° 2015-746Financement de Bordeaux Métropole aux groupes scolaires en opération d'aménagement d'intérêt métropolitain- DECISIONSThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENEDate de mise en ligne :
- N° 2015-747Bordeaux - Rénovation urbaine du quartier de l'Hôtel de ville Mériadeck - Mise en œuvre du cahier des charges de cession de terrain / Délégation de pouvoir au Président - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENEDate de mise en ligne :
- N° 2015-748Parempuyre - Secteur Fontanieu - Convention de Projet urbain partenarial (PUP) entre Bordeaux Métropole et Gironde Habitat - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENEDate de mise en ligne :
- N° 2015-749Le Bouscat - Îlot témoin "Libération Centre-Ville " - Convention de Projet urbain partenarial (PUP) entre Bordeaux Métropole et l'office public Gironde Habitat - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENEDate de mise en ligne :
- N° 2015-750Règlement d'intervention en faveur de la Politique de la Ville
Décision-AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2015-751Programmation 2015 des crédits de fonctionnement de la politique de la ville - Contrat de ville - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2015-752PLH-ADIL 33
Convention d'objectifs Bordeaux Métropole/ADIL33
Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole pour l'année 2015
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2015-753Concession d'aménagement du centre historique de Bordeaux - Déficit foncier - Subvention de Bordeaux Métropole - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2015-754Place to B - Soutien à l'association Ecolo Info pour l'organisation d'un événement de sensibilisation sur le changement climatique à l'occasion de la COP21 - Décision - Subvention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2015-755Réseau Français des Etudiants pour le Développement Durable (REFEDD) - Soutien au programme d'actions dans le cadre de la conférence des parties (COP21) - Décision - Subvention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2015-756Partenariat Bordeaux Métropole avec le comité départemental de Gironde de la ligue de lutte contre le cancer - Convention triennale 2016-2018 - Subvention pour l'année 2016 - Décision- AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Dominique ALCALADate de mise en ligne :
- N° 2015-757Association Atelier D'éco solidaire - Attribution d'une subvention pour l'année 2015 - Décision-AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Dominique ALCALADate de mise en ligne :
- N° 2015-758Codev 2015-2017 - Fiche action c031190075 - Régie de quartier de Cenon - Ressourcerie - Attribution d'une subvention pour l'année 2015 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Dominique ALCALADate de mise en ligne :
- N° 2015-759Enlèvement et traitement des piles et accumulateurs usagés collectés dans les centres de recyclage - Contrat de reprise avec la société Corépile - Décision - Autorisation de signatureThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALADate de mise en ligne :
- N° 2015-760Mise en œuvre du Plan d'amélioration de la collecte (PAC) suite à appel à projets - Convention Bordeaux Métropole/Eco-Emballages - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALADate de mise en ligne :
- N° 2015-761Marchés publics - Entretien préventif, réparation et lavage des mobiliers enterrés destinés à la collecte des déchets ménagers - Marché négocié - Lot 2 - AttributionThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Dominique ALCALADate de mise en ligne :
- N° 2015-762Ville de Martignas-sur-Jalle - organisation du festival Kid's show les 11 et 12 septembre 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2015-763Bruges - Parc intercommunal des Jalles - Semi-marathon des Jalles du dimanche 5 juillet 2015 - Subvention - Contrat de co-développement 2015-2017 - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2015-764Rapport Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2014 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBYDate de mise en ligne :
- N° 2015-765Services et démocratie numériques - Cap Sciences - Projet "Inmédiats" - Prorogation subvention 2014 au programme - Participation financière 2015 de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBYDate de mise en ligne :
- N° 2015-766Chambre d'agriculture de la Gironde - Association interprofessionnelle régionale Bio Aquitaine (Arbio Aquitaine) - Fédération régionale des centres d'initiatives pour valoriser l'agriculture et le milieu rural d'Aquitaine (FRCIVAM) - Association…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2015-766Association Groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification Multi Agri 33 "GEIQ Multi Agri 33" - Aide à la création et au développement du "GEIQ Multi Agri 33" - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :