Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19361 résultats
- N° 2016-34PESSAC - ZAC Centre-Ville - Participation des constructeurs au financement des équipements publics de la ZAC - Protocole transactionnel entre l'association La Fraternité, Bordeaux Métropole et Aquitanis - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-21DIRECTION PARC MATÉRIELS - ACCORD UGAP - AUTORISATION DE SIGNATUREThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-38Bordeaux Métropole - Transfert de compétences et de gestion financière des actes d'engagements des communes en faveur de la Métropole pour les aires d'accueil des gens du voyage
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-26Marchés publics - Pose maintenance et nettoyage des matériels de signalisation de direction - Appel d'offres - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-43Renouvellement de la convention de location d'un terrain à usage de parking sis rue Gustave Eiffel à Bègles cadastré BL N° 1 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-45Subvention d'investissement pour travaux pour le hangar ' Pargade ' en maitrise d'ouvrage par la Fabrique Pola - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-24MERIGNAC - Opération d'intérêt métropolitain - ' Bordeaux Aéroport ' - Acquisition des parcelles de terrain cadastrées AD 73 et 507 - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-31Partenariat avec l'A'urba - Convention cadre 2016/2020 - Montant de la subvention 2016 - Avenant à la convention particulière 2015 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-2Site expérimental estuarien national pour l'essai et l'optimisation d'hydroliennes (SEENEOH)- Ouverture du capital de la SAS Seeneoh - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-39Programmation 2015 de logements locatifs conventionnés - Adaptation de la liste des opérations retenues - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
- N° 2016-11BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 26 logements collectifs locatifs, 20 à 24, rue Edouard Branly, résidence Soyooz - Emprunts d'un montant total de 3.002.733 euros, des types PLS et Complémentaire au…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-18Mise en œuvre du service civique à Bordeaux Métropole - DécisionThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-16Fixation des tarifs du service public de prêt de vélo mutualisé de la ville de Bordeaux - Adoption - DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-3FLOIRAC - Avenue Gaston Cabannes - Lancement de la concertation et modalités - Décisions
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2016-15PAREMPUYRE - Société anonyme d'HLM CILIOPEE HABITAT - Charge foncière et construction de 68 logements collectifs locatifs, 44, rue de la Gare - Emprunts d'un montant total de 6.815.828 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-42Délégation de service public portant sur l'exploitation du complexe thermique des Hauts de Garonne - Agrément de la modification de l'actionnariat des sociétés dédiées - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-6Construction et exploitation du parking public silo Grand Parc - Intervention de PARCUB - Approbation - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-20Marchés Publics - Marché n°07225U de conception-réalisation du pont mobile Chaban Delmas - Règlement amiable des modalités de réception de l'ouvrage et des conditions d'exécution financière du marché - Transaction - AutorisationRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-41Classement du réseau de chaleur Saint-Jean Belcier - Décision - autorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-32Projets de voirie sur différents chantiers- Janvier 2016 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-36Villenave d'Ornon - Aire d'accueil des gens du voyage sise impasse de Leyran - Transfert de propriété à titre gratuit de l'aire d'accueil au profit de Bordeaux Métropole
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-22LE TAILLAN-MEDOC - PAE Coeur de Bourg - Concession d'aménagement AQUITANIS - CRAC 2014 et 2015 - Quitus - Approbation - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-7Stratégie métropolitaine pour les mobilités - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-44Bordeaux UEFA EURO 2016 - Programme d'animation - Appel à projets - Conventions - Autorisation - DécisionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-12FLOIRAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge Foncière et construction dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 15 logements collectifs locatifs, sis, Domaine du Ruisseau, rue du Général de Gaulle. Emprunts de type…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET