Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2015-830MERIGNAC - Cession du gymnase du collège désaffecté Paul Langevin - rue Paul Langevin - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2015-831BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble des bassins à Flot - Rue Lucien Faure et quai Armand Lalande - conclusion d'un bail emphytéotique sur une emprise bâtie d'environ
627 m² - Décision - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2015-832Mutualisation des services - Services communs - Bordeaux bail emphytéotique administratif par la ville de Bordeaux au profit de Bordeaux Métropole de divers immeubles - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2015-833Observatoire aquitain de la faune sauvage (OAFS) - Signature de la charte du réseau des contributeurs de l'OAFS - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Noël MAMERE
- N° 2015-834Villenave-d'Ornon - Plan de gestion de l'espace naturel sensible du bassin versant de l'Eau Blanche (5ème année) - Subvention - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Noël MAMERE
- N° 2015-835Fourniture de matériel de signalisation de direction - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature du marchéThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2015-836Règlement général de voirie - Mise à jour des zones de vigilance renforcée - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2015-837PESSAC - Requalification de l'avenue Jean Jaurès entrée de ville - Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour des travaux d'enfouissement des réseaux électriques - Approbation - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2015-838Pessac - Requalification de l'allée Radio - Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour des travaux d'enfouissement des réseaux électriques - Approbation - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2015-839SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Lancement de l'accord cadre de maîtise d'oeuvre pour l'aménagement de la place de la République et ses abords immédiats - Autorisation - Désignation des membres du jury.Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2015-840Conventions relatives aux modalités de financement des renforcements de réseau d'eau potable pour la défense extérieure contre l'incendie entre le Syndicat intercommunal d'alimentation en eau de Carbon-Blanc (SIAO) et Bordeaux Métropole et entre le…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2015-841Régie du service public de l'eau industrielle - Modification du règlement de service - Décision - AdoptionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2015-842Marché Public - Construction d'une station de pompage des eaux usées avec galerie sous fluviale - Marché de maîtrise d'œuvre - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2015-843GERTRUDE - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2015 - Exercice 2014 - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2015-844Floirac - ZAC des Quais - Cession à la société Cardinal Investissement de l'îlot M2 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2015-845Floirac - ZAC des Quais - CRAC 2014 - Approbation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2015-846Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Prix de cession des charges foncières pour les logements aidés - DécisionsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2015-847Gradignan - ZAC Barthes-Malartic - Suppression de la ZAC - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2015-848Convention financière du site de covoiturage du Département de la Gironde - Approbation - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA - N° 2015-849Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2015-850Bordeaux - Aire d'accueil des gens du voyage de "La Jallère" sise 245 avenue de Labarde - Transfert de propriété à titre gratuit de l'aire d'accueil des gens du voyage de "La Jallère" au profit de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2015-851Saint-Médard-en-Jalles - Aire d'accueil des gens du voyage sise 91 avenue de Mazeau - Transfert de propriété à titre gratuit de l'aire d'accueil au profit de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2015-852Maison de la Nature et de l'Environnement Bordeaux Aquitaine. Subvention de fonctionnement. Décision. AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2015-853Projet d'évaluation d'impact en santé (EIS) - Subvention de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES) à Bordeaux Métropole - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2015-854Partenariat de Bordeaux Métropole avec des structures de l'économie sociale et solidaire en
matière de gestion des déchets - Banque alimentaire et Bâti action - Attribution d'une subvention pour l'année 2015
Conventions - Décision -Autorisation.
Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA