Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-54Projet de rénovation/développement du parc des expositions - Participation financière de Bordeaux Métropole à la première phase - DécisionThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-50Marchés Publics - Construction d'un atelier de carrosserie et peinture pour les
tramways et les bus au dépôt Achard à Bordeaux - Relance Lot 2 - Fondations spéciales
Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-81BORDEAUX - Cession à la ville de Bordeaux des parcelles de terrain sises rue François Daunes angle rue de Doumerc cadastrées IW 59-60 et 61 d'une contenance de 594 m² environ - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-56Blanquefort - First Solar - Protocole de résiliation amiable de vente - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-49Marchés Publics - Fourniture d'articles publicitaires pour accompagner les actions de communication et de promotion de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2016-67Durée d'amortissement plan comptable M57 - Budgets Bordeaux Métropole - Décision.Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2_CR-20160128Compte rendu du conseil métropolitain du 28 janvier 2016
- N° 1_ODJ-20160122Ordre du jour du conseil métropolitain du 22 janvier 2016
- N° 3_PVA-20160122Procès-verbal du conseil métropolitain du 22 janvier 2016
- N° 1_RAA-20160122Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 22 janvier 2016
- N° 2016-23MERIGNAC - Rue des Genêts - Acquisition d'une emprise de 4 187 m² cadastrée AD 825 - Modification de la délibération n° 2015/0172 du 10 avril 2015 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-25LE BOUSCAT - Travaux concomitants au projet tramway - Immeuble sis 44 rue Laharpe - Acquisition - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-40Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) des copropriétés Les Dahlias et Les Églantines, quartier du Burck à Mérignac - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-30LABEL ECOQUARTIER- DEMARCHE D'EXPERIMENTATION SUR L'EVALUATION - DECISIONSThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-10BORDEAUX - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 33 logements collectifs locatifs, rue du Général de Larminat, résidence Les Lumières d'Ornano - Emprunt complémentaire de 292.265 euros, de type PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-28Remise gracieuse - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-34PESSAC - ZAC Centre-Ville - Participation des constructeurs au financement des équipements publics de la ZAC - Protocole transactionnel entre l'association La Fraternité, Bordeaux Métropole et Aquitanis - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-21DIRECTION PARC MATÉRIELS - ACCORD UGAP - AUTORISATION DE SIGNATUREThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-38Bordeaux Métropole - Transfert de compétences et de gestion financière des actes d'engagements des communes en faveur de la Métropole pour les aires d'accueil des gens du voyage
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-26Marchés publics - Pose maintenance et nettoyage des matériels de signalisation de direction - Appel d'offres - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-43Renouvellement de la convention de location d'un terrain à usage de parking sis rue Gustave Eiffel à Bègles cadastré BL N° 1 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-45Subvention d'investissement pour travaux pour le hangar ' Pargade ' en maitrise d'ouvrage par la Fabrique Pola - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-24MERIGNAC - Opération d'intérêt métropolitain - ' Bordeaux Aéroport ' - Acquisition des parcelles de terrain cadastrées AD 73 et 507 - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-31Partenariat avec l'A'urba - Convention cadre 2016/2020 - Montant de la subvention 2016 - Avenant à la convention particulière 2015 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-2Site expérimental estuarien national pour l'essai et l'optimisation d'hydroliennes (SEENEOH)- Ouverture du capital de la SAS Seeneoh - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS