Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-215MERIGNAC - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 104 logements collectifs locatifs, rue Camille Goillot, résidence Ardillos, bâtiments H, I et J - Emprunts d'un montant total de 12.304.146 euros, des types PLAI…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-216MERIGNAC - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 63 logements collectifs locatifs, rue Camille Goillot, résidence Ardillos, bâtiments L et M - Emprunts d'un montant total de 6.969.517 euros, des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-221BORDEAUX - Société anonyme d'HLM MESOLIA Habitat - Acquisition et construction en VEFA de 26 logements collectifs locatifs, quartier "Ginko", îlot A1-1, à l'angle des avenues Marcel Dassault et des Quarante Journaux - Emprunts d'un montant global de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-192Réseau Tbc - Desserte de la Foire Internationale de Bordeaux - Convention de partenariat 2016 - Approbation - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-232Représentation de Bordeaux Métropole au sein de Kedge Business school - DésignationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-245PESSAC - avenue Marc Desbats - cession des parcelles cadastrées CX 194 et 36 partie à l'Office public de l'habitat (OPH) Aquitanis - modification de la délibération n° 2015/0828 du Conseil métropolitain du 18 décembre 2015 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-224Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Refinancement partiel auprès du Crédit Foncier de France d'un prêt de type PLS - Emprunt de 1.959.534,44 euros - Garantie - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-193Construction du tramway 3ème phase - Travaux d'aménagement en compensation des premiers impacts de la phase 3 - Aménagement et exploitation du parking en surface dit ' IDAAC ' (sis 44 rue Laharpe et 55 à 59 avenue d'Eysines Le Bouscat) - Convention…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-200Association Bordeaux Grands Evènements
Organisation de "Bordeaux fête le vin" du 23 au 26 juin 2016
Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2016-255Ambarès-et-Lagrave - Marchés publics - Scénario de développement urbain - Choix du prestataire pour le marché de prestation de service - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-235Modification de la représentation de Bordeaux Métropole au sein de l'Assemblée des fondateurs de la fondation Bordeaux Université.Thème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-271EYSINES - 12e édition du Raid des Maraîchers - Samedi 4 juin 2016 - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention 2016 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 1.5_RAA_20160429-2016-236Recueil des actes administratifs du conseil du 29 avril 2016 - ZPPAUP
- N° 2_CR-20160325Compte rendu du conseil métropolitain du 25 mars 2016
- N° 1_ODJ-20160325Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 mars 2016
- N° 3_PVA-20160325Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 mars 2016
- N° 1_RAA-20160325Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 25 mars 2016
- N° 2016-167Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2016-109BORDEAUX - Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole, AQUITANIS - Réhabilitation lourde de 450 logements collectifs locatifs situés 'résidences Haendel & Ingres' - Secteur du Grand Parc - Rue des Frères Portman / Place de l'Europe. Emprunts…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-176Déploiement du très haut débit grand public - Convention de programmation et de suivi des déploiements avec l'opérateur Orange - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2016-172Grand projet des villes rive droite - subvention ' Création artistique et usages innovants dans le parc des Coteaux ' - Non application de la clause de proratisation - Avenant - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-156Programme 50 000 logements - Bègles Villenave d'Ornon - Zone d'aménagement concerté route de Toulouse - Dossier de réalisation - Programme des équipements publics - Traité de concession - Délégation du droit de préemption - Décisions - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-104Communes de : Bordeaux - Eysines - Le Haillan - Mérignac - Saint-Aubin de Médoc -
Saint-Médard-en-Jalles
Transport en commun à haut niveau de service - Liaison Bordeaux centre /
Saint-Aubin de Médoc
- Arrêt du bilan de la concertation -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2016-103Marchés Publics - Prestations topographiques et foncières liées à la troisième phase du réseau de transport en commun en site propre de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-105BORDEAUX - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 50 logements collectifs locatifs, Bassins à flots, rue Blanqui, Ilot B3 - Emprunts d'un montant total de 6.546.865 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET