Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2025-42CENON - Renouvellement urbain du quartier Palmer, Saraillère, 8 mai 1945 - Convention portant attribution d'une subvention en faveur de la réhabilitation de logements locatifs sociaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-28Modification simplifiée n°5 du PLU 3.1 portant sur le projet de reconversion du site du HIA Robert Picqué - Modalités de mise à disposition du dossier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2025-79VILLENAVE D'ORNON - Dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Robert Picqué" - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2025-78Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain (OAIM) Parc naturel et agricole métropolitain des Jalles - Déclaration de Projet - Ajustement du périmètre - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
- N° 2025-15Régime de Fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation pour 2025 -
Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement -
Lissage des attributions de compensation sur les mois de mars à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2025-5BLANQUEFORT - OPH de Bordeaux Métropole Aquitanis - Mise en vente de 49 LLS de la résidence "Les Jardins du Tiscot" dans le cadre du dispositif d'accession sociale en Bail Réel Solidaire - Accord sur le maintien de la garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-6BORDEAUX - SA d'HLM CDC Habitat social - Acquisition en VEFA de 40 LLS collectifs, sis, ZAC Garonne Eiffel, îlot Deschamps, lot DF 1.1, rue Henri Dunant - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant total de 5 028 734 € souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-30Approbation d'un protocole d'accord transactionnel - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-29Approbation de la Convention relative à la régularisation de la participation de Bordeaux Métropole pour l'accès des personnels métropolitains au restaurant municipal de la Ville de Bègles, pour les années 2022 et 2023 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-31Avenant n°6 à la convention constitutive du groupement de commande ADARCE - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-27Agence d'urbanisme - subvention de fonctionnement 2025 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-50BASSENS - Etude centre bourg élargi - Ouverture de la concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-51Avis sur le dossier de création ZAC Bègles Garonne - Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-61Société publique locale, La Fabrique de Bordeaux Métropole dite "La Fab" - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2024 - Exercice 2023 -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-59GRADIGNAN - ZAC centre-ville - Convention d'avance de trésorerie, nouvelles modalités remplaçant les termes de la délibération n°2024-482 du 26 septembre 2024 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-54CARBON BLANC - Appel à manifestation d'intérêt AIRE (Aménager, innover, redessiner, entreprendre) - Cession de foncier à la SCCV Aedipierre - Délibération complémentaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-13BASSENS - SA D'HLM Domofrance - Réhabilitation de 31 LLS individuels situés rue de Lafayette, résidence Lafayette - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 704 921 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-11BRUGES - SA d'HLM Domofrance - Acquisition en VEFA de 91 LLS collectifs étudiants, sis, 27 rue Jean Claudeville - Emprunts de type PLS d'un montant total de 8 391 617 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-14MERIGNAC - SA D'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 48 LLS collectifs, sis, ilot Fiat, Bât. B, 26/28 avenue John Fitzgerald Kennedy - Délibération annulant et remplaçant la ligne de prêt de type PHB 2.0 d'un montant de 312 000 €…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-9VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM Domofrance - Acquisition en VEFA d'un LLS individuel situé opération Garden Side, 80 chemin de Leyran - Emprunts de type PLAI d'un montant total de 123 778 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-2Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision -
AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : - N° 2025-3Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-1Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-7VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM CDC Habitat social - Acquisition en VEFA de 10 LLS individuels, sis, 48 à 52 chemin de Leyran - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 1 620 268 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-10TALENCE - SA D'HLM Domofrance - Réhabilitation de 106 logements locatifs militaires, sis, résidence Crespy, avenue George Lassere et rue de Megret - Emprunt de type PAM d'un montant de 4 424 664 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :