Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-260Présentation du rapport annuel 2024 de la Commission Intercommunale d'Accessibilité de Bordeaux MétropoleThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-272Plan de Résilience métropolitain -Adoption - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 3_PVA_20250606Procès-verbal du conseil métropolitain du 6 juin 2025Date de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20250606Ordre du jour du conseil métropolitain du 6 juin 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-239Désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie du stade Atlantique - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-237Contrat de partenariat relatif au grand Stade de Bordeaux - Résiliation amiable du contrat de partenariat - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-238Création d'une régie pour la gestion du stade Atlantique -Décision - ApprobationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-222Délibération portant création d'emplois permanents dans le cadre du projet de régie pour la gestion du Stade Atlantique Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2_CR_20250606Compte-rendu du conseil métropolitain du 6 juin 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-229Subvention de fonctionnement pour la réalisation de programme d'actions relatifs à l'information et au conseil des particuliers ou des copropriétés dans leurs parcours de rénovation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-228Agence Locale de l'Energie et du Climat (Alec) - Subvention de fonctionnement 2025 pour la réalisation du programme d'actions rénovation du patrimoine public et déploiement des énergies renouvelables - Décision- Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2025-265BRUGES - Acquisition parcelle dans le PEANP des Jalles - Contrat de co-développement 2024-2027- Subvention d'investissement - Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-267Projet Alimentaire Territorial (PAT) - Adoption des règlements d'intervention financiers "Fonds d'initiative Locale pour l'Agriculture" et "Fonds de soutien aux Initiatives de Circuits Courts et de Proximité" - Décisions - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-266Projet Recol'Terra - Signature de convention de reversement de financements France 2030 'Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires' à destination de membres du consortium - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-214Attribution de subvention au titre du Règlement d'Intervention Prévention des déchets - Mérignac - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-200Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) - Subvention de fonctionnement 2025 aux activités générales - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-268SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Diagnostic écologique 4 saisons et délimitations des zones humides - CODEV 2024-2027 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-273Aménagement d'un cheminement piétons et vélos sur l'avenue du Moulinat, l'avenue de la Prairie et l'avenue du Périgord commune d'Artigues Près Bordeaux - Arrêt du bilan de la concertation -- ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-274Aménagement en faveur des transports en commun et des modes actifs - Quai Carriet - Commune de Lormont Arrêt du bilan de la concertation - Approbation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne : - N° 2025-204Floirac - Poche de stationnement public-P+R Dravemont- modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Bordeaux Métropole - Éclairage public - Bornes de stationnement-Participation financière-Convention…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2025-257Subvention à l'association Musiques de Nuit Diffusion - 2025Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-242Championnats de France élite d'athlétisme - Année 2025 - Subventions d'aide à une manifestation - Décision - Autorisation - ConventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-241Subventions 2025 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-2562e budget participatif métropolitain : approbation des associations lauréates et des aides pour la réalisation de leurs projetsThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-240Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence (ADEM) - Décastar - Année 2025 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - Autorisation - ConventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :