Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-432Bordeaux Métropole - Démarche URBALAB - Frais d'indemnisation dans le cadre de l'appel à idées - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-410Accord-cadre pour la mise en œuvre opérationnelle du programme "50 000 logements autour des axes de transports collectifs" et du programme aménagement économique - Modification du contenu et des modalités de financement du programme de travail 2016 …Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-419Régime indemnitaire des ingénieurs : impact du décret du 25 février 2016 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-422Ajustement des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-400BGE Sud-ouest - Accompagnement et couveuse d'entreprise - Financement du plan d'actions 2016 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-439Bordeaux - Rue Finlay - Convention de Projet urbain partenarial (PUP) entre Bordeaux Métropole et la polyclinique Bordeaux nord Aquitaine (PBNA) - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-415Budget supplémentaire exercice 2016
Examen - Décisions - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-444Bordeaux - Bègles - Floirac - Pont Jean-Jacques Bosc - Convention de travaux relatifs à la déviation de la canalisation TIGF (Transport et infrastructures Gaz de France) - Autorisation - Décision -Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2016-424Fixation des ratios de promotion à un avancement de grade, à une classe exceptionnelle ou à un échelon spécial- autorisation- décisionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-463Marchés Publics - Mise à disposition d'agents de sécurité sur les sites de la Direction gestion des déchets et propreté de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Autorisation et signatureRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-447Ecocité plaine de Garonne. Convention locale tranche 2 - Convention - Signature -AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-469Ambarès et Lagrave - Parcelle BV 93- Cession du terrain à un horticulteur - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2016-441Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable, de l'assainissement collectif et non collectif pour l'exercice 2015 - Décision - AdoptionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUETDate de mise en ligne :
- N° 2016-403Association Alpha - Année 2016 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-407Site Cinq Chemins - Le Haillan - Arrêt du bilan de la concertation - OIM Bordeaux Aéroport - Approbation - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-443Assistance à maitrise d'ouvrage en systèmes d'information pour la construction et le déploiement du programme du système d'information des services publics d'eau et d'assainissement - Marché UGAP - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-434Université de Bordeaux - Projet de recherche du laboratoire Biogéco : REstaurer des ZOnes Humides alluviales en contexte péri-urbain (REZOH) - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-461Attribution d'une subvention à l'association ACIDD (Association communication et information pour le développement durable) pour l'organisation de l'université d'été de la communication pour le développement durable - Autorisation - SignatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-459Programmation 2016 des crédits de fonctionnement de la politique de la ville
Contrat de ville - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-458Dispositifs de soutien à la rénovation Bâtiment basse consommation (BBC) des copropriétés dans le cadre du Programme d'investissement d'avenir (PIA) "Ville de demain" - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-426Nouvelle convention de site pour l'Opération campus de Bordeaux - Décision - Convention - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-435TALENCE - Requalification du quartier de Thouars - Aménagement paysager - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention - Décision - Convention - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-411Cotisations/adhésions aux organismes - Année 2016
Délibération cadre - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-462Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2015 - PrésentationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-433Association Ecosite du Bourgailh - Subvention au fonctionnement de l'association - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH