Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2016-521Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2015 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-536Convention pour le raccordement des eaux usées de la commune de Tresses sur le réseau d'assainissement métropolitain - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-471Financement par Bordeaux Métropole des travaux d'investissement réalisés sur la voirie métropolitaine sous maîtrise d'ouvrage déléguée aux communes
Signature - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI - N° 2016-528Bordeaux - Projets de voirie sur différents chantiers - Rénovation générale - Confirmation de décision de faire
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2016-521Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2015 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-536Convention pour le raccordement des eaux usées de la commune de Tresses sur le réseau d'assainissement métropolitain - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-471Financement par Bordeaux Métropole des travaux d'investissement réalisés sur la voirie métropolitaine sous maîtrise d'ouvrage déléguée aux communes
Signature - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI - N° 2016-501BORDEAUX - Société anonyme d'HLM ICF Habitat Atlantique - Opération d'acquisition amélioration de 40 logements collectifs locatifs, située 182 boulevard Albert 1er - Emprunts d'un montant total de 1.736.463 euros des types PLAI, PLUS et PLS…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-502BORDEAUX - Société anonyme d'HLM ICF Habitat Atlantique - Opération d'acquisition amélioration de 24 logements collectifs locatifs, située 75 à 79 boulevard Jean Jacques Bosc - Emprunts d'un montant total de 1.030.131 euros des types PLAI, PLUS et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-488Aquitaine Europe communication (AEC) - Année 2016 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-500MERIGNAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction d'un foyer pour jeunes travailleurs de 57 logements collectifs locatifs, avenue de la Marne - Emprunts d'un montant total de 1.189.165 euros, de type PLAI, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-558Zéro Déchets Zéro Gaspillage - Présentation générale de la démarche et description des expérimentations - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-484Digital Aquitaine - Année 2016 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-484Digital Aquitaine - Année 2016 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-490Chambre de métiers et de l'artisanat Région Aquitaine (CMARA) - section Gironde - Année 2016 - Subvention pour des actions de soutien à l'artisanat
Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2016-512GRADIGNAN - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 24 logements collectifs locatifs, rue du Brandier, résidence Korian - Emprunts d'un montant total de 1.286.599 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-535Marchés publics - Mérignac - Aménagement de la voie nouvelle Marcel Dassault - Aménagements paysagers - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-487Carbon-Blanc - École des entrepreneurs et des chefs d'entreprises (EDCE) et pépinière d'entreprises du Brignon - Subventions aux associations EDECE et pépinière du Brignon - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-492Construction et exploitation du parking public silo Ravezies - Intervention de Parcub - Modification du programme - Approbation - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-571Représentation de Bordeaux Métropole au sein du syndicat intercommunal du bassin versant du ruisseau du Pian - Nouvelles désignations de délégués - ApprobationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-552Lutte contre la pollution atmosphérique - Appel à projets "Villes respirables en 5 ans" - Convention de financement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-480Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux (CCIB) - Organisation de la convention "INPHO" à Bordeaux les 06 et 07 octobre 2016 - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-560Partenariat entre l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage (ENSAP) de Bordeaux et Bordeaux Métropole - Programme d'actions 2016-2017 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2016-547Animation du Club de la mobilité par l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Bordeaux et Bordeaux Métropole - Convention de partenariat - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA - N° 2016-548Unis-Cité - Année 2016 - Subvention de fonctionnement et complément de bourse - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA