Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2016-638Pacte mobilité entre le Centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux et Bordeaux Métropole
Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA - N° 2016-573Signature de l'avenant n°3 à la convention entre le Département de la Gironde et Bordeaux Métropole pour la mise en œuvre d'une harmonisation tarifaire - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-573Signature de l'avenant n°3 à la convention entre le Département de la Gironde et Bordeaux Métropole pour la mise en œuvre d'une harmonisation tarifaire - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-589Programme local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de l'agglomération - Partenariat 2015-2017 - Programme d'actions clauses sociales 2016 - Subventions de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-595CARBON-BLANC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Financement du portage foncier d'une opération de réserve foncière sise 39-43 rue Jean Jaurès, lieudit ' Les Roches ' - Demande de garantie à hauteur de 50 % concernant un emprunt d'un montant de 2…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-603Association centre d'information sur les droits des femmes et des familles de la Gironde (CIDFF) - Participation à l'action "mixité des emplois et insertion professionnelle des femmes" - Subvention - Convention - Autorisation - DécisionThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-610BORDEAUX - ZAC Saint-Jean Belcier - Cession à l'établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique d'un tènement foncier de 2 880 m² sis rue Carle Vernet et rue Léon Paillère - Constitution de servitudes- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-624Convention pour le raccordement des eaux usées des communes de Sainte-Eulalie et Yvrac sur le réseau d'assainissement métropolitain - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-611BEGLES - Zone d'aménagement concerté (ZAC) quartier de la mairie - Parking des Sècheries Sud - Acquisition des parcelles AS 238 à 243,313,408,409,416 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-643Parempuyre - Aire d'accueil des gens du voyage -
Participation financière de Bordeaux Métropole au budget 2016 du syndicat mixte pour la réalisation et la gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage du Pian Médoc -
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-627BEGLES - ZAC ' Quartier de la Mairie ' - Compte rendu d'activité au concédant (CRAC) 2015 - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-590Les Coteaux des Hauts de Garonne entreprise - Aide de Bordeaux Métropole à l'investissement immobilier en 2016 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-641Quartiers prioritaires du nouveau programme national de renouvellement urbain - Protocole de préfiguration - Décisions - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-639Association Solidaire pour l'habitat (SOliHA) - Année 2016 -
Subvention de fonctionnement -
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-623Bilan 2015 relatifs aux accidents corporels de la circulation sur le territoire de Bordeaux Métropole - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2_CR-20160923Compte rendu du conseil métropolitain du 23 septembre 2016
- N° 1_ODJ-20160923Ordre du jour du conseil métropolitain du 23 septembre 2016
- N° 3_PVA-20160923Procès-verbal du conseil métropolitain du 23 septembre 2016
- N° 1_RAA-20160923Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 23 septembre 2016
- N° 2016-525Élaboration du Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de Bordeaux Métropole - Arrêt du projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGONDate de mise en ligne :
- N° 2016-540Bordeaux - ZAC La Berge du Lac/Ginko - Dossier modificatif de ZAC n° 4 et avenant n° 5 au traité de concession - Décisions - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-539Commande artistique 3e phase tramway.
Cofinancement de l'oeuvre ' Traversée ' - Blanquefort - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2016-472Convention de financement pour les travaux du pôle d'échanges multimodal de Cenon Pont-Rouge - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-481Association Bordeaux Unitec - Année 2016 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-481Association Bordeaux Unitec - Année 2016 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS