Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18811 résultats
- N° 2016-242EYSINES - immeuble bâti 15 rue Daniel Danet cadastré BE 533 - Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'OPH Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-259Aires de grands passages - Année 2016
Convention de groupement en vue de la passation d'un marché pour la mission
de coordination départementale
des grands passages estivaux des gens du voyage
- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-263Marchés publics - Exploitation, entretien et maintenance des installations du service de chauffage urbain bois/gaz situé à Saint Médard en Jalles (quartier Hastignan) : Appel d'offres, autorisation de signatureRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-205Bordeaux Métropole - Subvention de fonctionnement 2016 à Bordeaux Aquitaine Pionnières - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-191Convention de mise en œuvre du processus de verbalisation électronique avec l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAl)Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-260Politique métropolitaine de mixité sociale : point sur les travaux engagés et installation de la Conférence intercommunale du logement (CIL) - Décisions - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-190Cenon Pont rouge - Convention relative aux conditions d'installation et d'exploitation d'ouvrages de transport d'électricité et fibre optique dans le domaine public de Bordeaux Métropole, non constitutive de droits réels, en gare de Cenon - Décision…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-261Floirac - Lancement de l'accord cadre de maîtrise d'œuvre urbaine pour le renouvellement urbain du quartier Dravemont.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-194Étude d'opportunité pour un démonstrateur de ligne de bus express sur l'autoroute A10 - Convention de financement entre ASF et Bordeaux Métropole - Approbation - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-252Programmation des travaux relatifs aux développements des réseaux locaux d'eaux usées et au renouvellement du patrimoine eaux usées et eaux pluviales - Programmation des études hydrauliques - Exercice 2016 - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-254Cenon - ZAC Pont Rouge - dossier modificatif n°2 de la ZAC - Approbation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-251Convention type de reversement au délégataire du service public de l'eau potable de la participation des aménageurs aux travaux relatifs à l'eau potable dans le cadre d'une opération d'aménagement urbain - Convention particulière concernant les…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-236Révision de la Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP) de Lormont en Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - Approbation de l'AVAPThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGONDate de mise en ligne :
- N° 2016-195Accueil des Grands Voiliers ' Tall Ships Regatta ' en juin 2018
Convention entre Bordeaux Métropole et Tall Ships Regatta International LimitedThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2016-197French Tech Bordeaux - 2016 - adhésion - désignation d'un représentant de Bordeaux Métropole - Décisions - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-241LE HAILLAN - PAE Centre ville - immeuble sis rue Pasteur - Acquisition - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-185Association "La Mémoire de Bordeaux Métropole " - Centre de documentation et de recherche - Subvention de fonctionnement 2016 - Décision - Autorisation de signature -Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2016-223BORDEAUX - Société anonyme d'HLM MESOLIA Habitat - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs,sis, Bassins à Flots - îlot C10 - Cours Balguerie Stuttenberg / Faure - Emprunts d'un montant total de 352 609 euros, de type PLS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-207Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE) - Subvention 2016 sur le fonctionnement et l'action spécifique Créajeunes - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-247Association Arbres et Paysages en Gironde (AP33) - Programme d'actions 2016 : aménagement et valorisation des espaces naturels, agricoles et de la biodiversité sur le territoire de Bordeaux Métropole - Subvention pour une action spécifique -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-198Bordeaux Métropole
Signature de la convention de partenariat avec la Caisse des dépôts et consignations (CDC) pour la période 2016-2019 Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2016-248Association des Sauvaginiers des Marais de Montferrand - Restauration des ponts des cheminements sur les marais de Montferrand - Subvention pour une action spécifique - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-268Salon de l'Agriculture Aquitaine 2016 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2016-257Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Renouvellement de la zone d'aménagement différé (ZAD) -Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-239BORDEAUX - allée de Boutaut - Ilot témoin "50 000 logements" - Cession d'un terrain nu de 2295 m² à Axanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON