Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-254Association "Le bocal local" - Dynamiques des jardins collectifs de Bordeaux Métropole : appui aux projets de jardins collectifs - Subvention - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2018-273Convention de gestion entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux pour le versement des aides à la réalisation d'équipements résidentiels dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat de Renouvellement urbain à volet…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-261Modification des modalités d'exécution du processus d'application de la PFAC (Participation financière à l'assainissement collectif) et de la PTRAD (Participation au traitement des rejets assimilables domestiques) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-279Plateformes de données pour favoriser la transition énergétique - convention avec Enedis, Regaz et GrDF - décision - autorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-275Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement en Copropriété de la résidence du Parc Palmer à Cenon - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-224BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 28 logements collectifs locatifs, "Ginko", avenue des 40 Journaux, résidence "Natura", Ilot A1.2 - Emprunts d'un montant total de 3 380 463 euros, des types…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-225BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 76 logements collectifs locatifs, "Ginko", avenue des 40 Journaux/cours de Québec, résidence "Coeur Ginko", Ilot C2.2 - Emprunts d'un montant total de 9 147…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-231CENON - SA d'HLM Logévie - Charge foncière et construction d'une résidence autonomie de 80 logements adaptés aux personnes âgées, sise, rues Camille Pelletan / Alain Fournier - Emprunts de 7 438 585 euros auprès de la CDC - Délibération annulant et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-230BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 16 logements collectifs locatifs, 155-157, rue Georges Bonnac - Emprunts d'un montant total de 1 761 400 euros, des types PLAI, PLUS et PLS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-222VILLENAVE D'ORNON - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 40 logements collectifs locatifs, résidence ' Village d'Or ', 85 avenue Georges Clémenceau - Emprunts d'un montant total de 3 458 868 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-199Commune de Saint-Vincent-de-Paul - Accueil d'entreprise - Secteur économique des Jaugues - PUP (Projet urbain partenarial) - Société Vertige Green Factory - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-253Établissement public foncier Nouvelle-Aquitaine - Conventions opérationnelles sur le thème du développement économique entre Bordeaux Métropole et l'Établissement public foncier (EPF) Nouvelle-Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-219PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 20 logements collectifs locatifs, résidence ' Infinity ', 56 avenue de Bougnard - Emprunts d'un montant total de 2 557 757 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-283Été métropolitain 2018 -Subventions de Bordeaux Métropole - Décision- AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-250Etablissement public foncier Nouvelle Aquitaine - conventions opérationnelles portant sur le thème de l'habitat entre Bordeaux Métropole et l'Etablissement public foncier (EPF) Nouvelle-Aquitaine- Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-274Fonds d'aménagement urbain (FAU) - Financement de l'opération de logement locatif social Fontanieu à Parempuyre - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-259Protocole de fin de contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines entre la Société de gestion de l'assainissement collectif (SGAC) et Bordeaux Métropole - Décision -…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-247Contrats de codéveloppement 2018-2020 - Signature - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-179Enlèvement et traitement des lampes usagées collectées dans les centres de recyclage métropolitains - Conventions avec l'Eco organisme Recylum et l'organisme coordinateur OCAD3E - Expérimentation sur deux centres de recyclage - Décision -…Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-94Soutien à l'Université de Bordeaux - locaux de la bibliothèque inter universitaire de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-95Pôle d'échanges multimodal du Bouscat (près de Sainte-Germaine) - Convention de partenariat - Etudes opérationnelles avant-projet (AVP) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-97Protocole d'accord emportant révocation de la convention de gestion signée entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole (BHNS : Anéantissement de la convention de gestion Place André Meunier à Bordeaux) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-107Programme d'investissement 2018 - Autorisation de programme ou d'engagement (AP/AE) - Instruction M4x - Révision des Autorisations votées - Autorisations pour 2018 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-104Plan d'actions en faveur du commerce 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-144Association du comité des œuvres sociales des municipaux de Bordeaux (ACOSMB) - Mise à disposition de deux agents en 2018 - Décision - Autorisation de signatureThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON