Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-346Eysines - Projet urbain partenarial chemin de Bos - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-322Association French Tech Bordeaux - Mise à disposition d'un agent en 2018 - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-345Martignas-sur-Jalle - Secteur centre urbain - Périmètre de prise en considération - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-324Adaptation de l'organisation de la Direction des relations internationales - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-305Bordeaux Métropole - Compte de gestion du Comptable public pour l'exercice 2017 - AvisThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-333Communes du Bouscat et de Bruges - Aménagement de la ligne verte : friche ferroviaire Ravezies-Sainte-Germaine - Subvention d'investissement - Contrats de codéveloppement 2015-2017 et 2018-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-315BORDEAUX - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 72 logements collectifs locatifs, quai de Brazza - Emprunts d'un montant total de 9 007 515 euros, des types PLAI, PLUS, PLS et CPLS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-342Bordeaux - Travaux conservatoires sur la passerelle St-Jean - Avenant à la convention de financement avec la SNCF (Société nationale des chemins de fer français), l'EPA (Etablissement public d'aménagement) Bordeaux Euratlantique, la ville de…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-338Pessac - Opération de requalification générale de l'avenue Chateaubriand - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-321Détermination des ratios d'avancement de grade et d'accès à des échelons spéciaux - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-332Convention foncière La Fabrique de Bordeaux Métropole - Avenant n°1- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-314BORDEAUX - SACP d'HLM AXANIS - Construction de 60 logements collectifs en location-accession, ZAC Les Berges du Lac, Ilot B1.1, cours de Québec, opération Samoa - Emprunt de 9 100 000 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-329MERIGNAC - Immeuble bâti sis 53, avenue Marcel Dassault - Droit de priorité du locataire commercial - Cession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-330Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2017 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-337Eysines /Le Haillan - Avenue Jean Mermoz (entre avenue Pasteur et avenue de Magudas) - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-349Programmation prévisionnelle 2018 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-340Lancement d'une procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Voie nouvelle Marchegay - Crabemorte et du demi-échangeur sur la déviation de Martignas au carrefour avec la route de Saint-Jean d'Illac (RD 211) sur les communes de…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-331Bordeaux - Opération d'intérêt national (OIN) Euratlantique - Folioles du Pont Saint Jean rive droite - Phase 1 - Déclassement anticipé de parcelles métropolitaines - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-339Pessac - rue de la Ciboulette - Réalisation de travaux de voirie éclairage public et de réseaux - Participation Domofrance - Offre de concours - Adoption - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-298Pôle d'échanges multimodal de Pessac Alouette - Convention de financement de la phase projet - Réalisation - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-298Pôle d'échanges multimodal de Pessac Alouette - Convention de financement de la phase projet - Réalisation - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-325Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (Plan local d'urbanisme) pour le projet BAHIA à Talence - Arrêt du bilan de la concertationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-351Complexe thermique des Hauts de Garonne - Avenant n°8 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-300Pôle d'échanges multimodal d'Ambarès la Gorp - Demande de financement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-297Mutualisation - Domaine numérique et systèmes d'information - Avenants aux contrats d'engagement liés à la mise en application du Règlement général pour la protection des données (RGPD) - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI