Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19361 résultats
- N° 2018-594Motion relative au 11ème programme et au financement des Agences de l'EauThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-549Saint-Vincent-de-Paul - Eclairage Public - Fonds de concours - Intersection avenue Armand Beraud et rue Paul Bayle - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-553Saint-Médard-en-Jalles - Aménagement du carrefour De Gaulle / Claudel / Proust / Valmy Baysse - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP)- Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-531LORMONT - Route de Bordeaux - La Buttinière - Déclassement par anticipation - Loi SAPIN II - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-582Cartes du bruit stratégique de Bordeaux Métropole - Arrêt - Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-581Convention 2018-2019 ADEME-Bordeaux - Plate-forme de la rénovation énergétique de l'habitat - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-551Pessac - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Inno Campus - Avenue du Haut-Lévêque - Partie comprise entre l'avenue de Canéjan et la rue Gutenberg - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage pour des travaux d'enfouissement des…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-579Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33)
Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-486Bordeaux Superyacht Refit - Subvention de fonctionnement complémentaire du 1er septembre au 31 décembre 2018 - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2018-566Bordeaux - Projet Jallère - Lancement de la concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-573Association départementale d'information sur le logement de la Gironde (ADIL 33) -
Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-508MERIGNAC - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 22 logements collectifs locatifs sociaux, sis résidence "Le Forum", au croisement de l'avenue de l'Yser et des rues Beaumarchais et Vieille Église - Emprunts d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-532LORMONT - La Buttinière - Route de Bordeaux - Cession au profit de BELIN PROMOTION - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-519PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs, 68, avenue Jean Jaurès, résidence "Carré Vert" - Emprunts d'un montant total de 1 112 043 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-484Convention de financement des études et travaux sur le domaine de Bordeaux Métropole liés à la construction d'un complexe immobilier par Belin Promotion - Incidences liées à l'infrastructure tramway, parc-relais et réseaux de transports en commun…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-535GRADIGNAN - Lotissement le Hameau de la Reine - Acquisition d'une parcelle bâtie cadastrée CT 47 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-537VILLENAVE D'ORNON - 32, rue Pagès - Cession d'un ensemble immobilier bâti cadastré BD 37, 39 et 167 d'une contenance de 16a 05ca - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-536BORDEAUX - Mise en vente par adjudication d'un immeuble sis 3, rue Gradis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-530LE HAILLAN - Opération d'aménagement Cinq Chemins - Cession de parcelles à la Société
publique locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-578Dispositif de médiation à destination des populations roms
Financement par de Bordeaux Métropole du poste de médiateur rattaché au Groupement d'intérêt public (GIP) Bordeaux Métropole Médiation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-562Bordeaux - Ginko - Dossier de réalisation modificatif n° 5 et avenant au traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-567LORMONT - secteur nord de La Ramade - Instauration d'un périmètre de Projet urbain partenarial (PUP) Alur - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-560Le Bouscat - Modernisation du pont rail du Médoc (PK 12+917 de la voie de ceinture bordelaise) - Convention de financement avec l'État, la Région Nouvelle-Aquitaine et la SNCF - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-529MERIGNAC - Concession d'aménagement Mérignac Marne - Ilot B2 - Cession de parcelles à la
Société publique locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-479Coopération entre Bordeaux Métropole et la ville de Saintes - Protocole 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE