Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-681Mois de l'Economie sociale et solidaire (ESS) 2018 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-754Pessac - Cité Fruges - Autorisation de signature - Convention d'objectifs quadripartite entre la DRAC, la Région, la ville et Bordeaux MétropoleThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-734Adhésion de Bordeaux Métropole au Parc naturel régional des Landes de Gascogne - Autorisation - Engagement - DésignationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-715Politique générale d'égalité professionnelle femmes/hommes et de diversité - Signature de chartes favorisant l'inclusion - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-675Réseau communautaire de transports urbains - Réseau TBM 2019 - Modifications du réseau de bus avec l'extension du tramway ligne C à Villenave d'Ornon et autres adaptations liées aux renforts tram et desserte de l'aéroparc - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2018-744Exercice 2017 - Présentation des rapports annuels sur le Prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable et de l'assainissement collectif, et des comptes administratifs des Syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente -…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-686Versement transport - Exonération - Mise en place - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-704VILLENAVE D'ORNON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition foncière et construction de 8 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Domaine de Geneste", Ilot 11, 108 avenue Mirieu de Labarre- Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-705VILLENAVE D'ORNON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 14 logements collectifs locatifs sociaux , sis, résidence " Domaine de Geneste ", Ilot 12, 108 avenue Mirieu de Labarre - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-751Villenave d'Ornon - Zone d'Aménagement Concerté "route de Toulouse" - Convention pour l'extension d'un groupe scolaire ' la Cascade ' à Villenave d'Ornon- Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-729BLANQUEFORT- Réaménagement des gravières de Padouens nord - Cession d'un terrain à la commune pour la réalisation d'une base nautique - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-736Pessac - Rue Chateaubriand - Projet de requalification générale - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-732SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Réalisation d'une mare pédagogique dans le cadre du site Natura 2000 "Réseau hydrographique des Jalles de Saint-Médard-en-Jalles et d'Eysines" - Contrat de co-développement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-733Groupement d'intérêt public Grand projet de ville (GIP GPV) Parc des coteaux - Animation et valorisation de la démarche du plan de gestion intercommunal - Contrats de codéveloppement 2018-2020 - Subvention - Décision - Convention - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-679PESSAC - Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) Bordeaux Inno Campus -avenue du Haut Lévêque - avenue Gustave Eiffel - Aménagement d'un couloir bus en site propre pour une ligne de bus à niveau de service performant - Requalification générale des…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-720Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Inno Campus - Cofinancement des études techniques pour la mise en souterrain d'initiative locale (MESIL) de la ligne haute-tension de 63 kV entre les postes sources Paillères et Pessac - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-761Mobilisation du partenariat associatif dans le cadre du festival Zéro déchet zéro gaspillage - Année 2018 - Subvention pour actions spécifiques - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-685Exercice 2018 - Décision modificative n°2 du Budget principal (BP) et du Budget supplémentaire (BS) des budgets annexes - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-711Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2017 de la Société Stade Bordeaux Atlantique - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-739Mise en œuvre du service de viabilité hivernale sur le territoire métropolitain - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-717Convention avec le fonds d'Insertion des personnes handicapées dans la fonction publique - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-748BEGLES - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Quartier de la Mairie ' - CRAC 2017 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-745Parempuyre - Sécurisation des cheminements doux rue de Landegrand - Convention de financement avec SNCF Réseau pour l'étude du franchissement du passage à niveau PN18 pour les différents usages - FA n° 1 du Contrat de co-développement 2018-2020 -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-752Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) La Berge du Lac/Ginko - Compte-rendu d'activité comptable (CRAC) 2017 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-746Eysines - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Carès Cantinolle" - Compte rendu financier et d'activité au concédant (CRFA) 2017 et avenant n° 1 à la convention de trésorerie - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE