Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2018-788Convention entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-786Convention entre Bordeaux Métropole et la commune de Bruges - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétences communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-787Convention entre Bordeaux Métropole et la commune du Bouscat - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-787Convention entre Bordeaux Métropole et la commune du Bouscat - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-842Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Loc'Halle Bio - Année 2018 - Soutien exceptionnel au développement de l'activité de la plateforme Loc'Halle Bio au Marché d'intérêt national (MIN) de Bordeaux Brienne - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-830Ambarès-et-Lagrave - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du ' centre ville' secteur A - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-823Convention relative aux modalités de mise en place d'une convention de mandat et d'une convention de facturation/encaissement/recouvrement entre Bordeaux Métropole, son délégataire assainissement et le délégataire de l'eau potable du SIAO (Syndicat…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-819BORDEAUX - Zone d'aménagement concertée (ZAC) de la Berge du lac- Ecro-quartier Ginko - Acquisition gratuite par Bordeaux Métropole d'un terrain d'environ 3 794 m² pour la réalisation d'un groupe scolaire auprès de l'aménageur - Décision-…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-836Délégation de service public - Réseaux de chaleur et de froid Saint-Jean Belcier - Avenant 2 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-811Ajustements d'organigrammes et d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-826Amélioration de l'offre de mobilité à destination des habitants de l'aire urbaine bordelaise - Développement du Réseau express régional (RER) métropolitain et actions en faveur de la circulation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-820Cenon - Place Voltaire et rue René Descartes - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage concernant la réalisation de l'éclairage public - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-814Tarification des repas livrés par le SIVU de Bordeaux Métropole (Syndicat intercommunal à vocation unique) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-844Exercice 2017 - Présentation des rapports annuels et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-789Construction du tramway - Réseau 2016 - Création de la ligne D (du boulevard du Président Wilson à Bordeaux jusqu'à Cantinolle à Eysines) - Financement : convention attributive de subvention au titre du Grenelle II - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-793Communes de Bordeaux - Gradignan - Pessac - Talence - Transports en commun - Amélioration de la desserte du campus et du centre-ville de Gradignan par l'extension du réseau de tramway - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2018-779Tarification réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) - Tarif différencié des P+R - Tarifs V3 électrique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-824Programmation des travaux relatifs aux développements des réseaux locaux d'eaux usées, et au renouvellement du patrimoine eaux usées et eaux pluviales - Exercice 2019 - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-815Opération d'aménagement Bordeaux Inno Campus extra-rocade - Approbation des dossiers de demande d'autorisation - Saisine du préfet en vue de l'organisation d'une enquête publique - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL - N° 2018-831Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Secteur Mérignac Marne - Compte-rendu financier et d‘activité (CRFA) 2017 - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'avance financière - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-790Parcs de stationnement - Bilan stationnement et rapports des délégataires et de la régie Parcub Bordeaux Métropole - Exercice 2017 - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-775Mutualisation - Révisions de niveau de service 2017-2018 et remboursements entre les communes et Bordeaux Métropole liés à la mutualisation- Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2018-702MERIGNAC - SA D'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Domaine du Vert d'Eau", 355-361 avenue Aristide Briand - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 1 609 735 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-770Motion de soutien au projet de déviation
de la RD 1215 - Portes du Médoc
Rapporteur : Madame Agnès VERSEPUY - N° 2018-726PESSAC - Avenues Jean Jaurès et Poujeau - Cession de deux biens immobiliers d'une contenance totale de 4a 34ca à la commune de Pessac - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON