Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19361 résultats
- N° 2018-785Mise en oeuvre du plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire - Appel à projets - Renouvellement de l'accompagnement des acteurs de l'économie sociale et de l'insertion par l'activité économique dans leur phase de…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-838Bordeaux - Contrat de concession de la distribution publique d'électricité - Prolongation de la durée du contrat - Avenant n°3 - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2018-810Mise en place de Chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) à destination des agents de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-810Mise en place de Chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) à destination des agents de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-821Gertrude - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2018 - Exercice 2017 - InformationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-782BORDEAUX AEROPARC - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2018 - Exercice 2017 - Information du Conseil métropolitainThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-806Partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la délégation régionale Aquitaine du CNFPT, Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et le CCAS de Bordeaux
Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-778Société des grands garages parkings de Bordeaux (SGGPB) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2018 - Exercice 2017 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-791Garage à vélos collectif - Bicycletterie 49, rue Bouquière à Bordeaux - Convention d'exploitation - Régie Parcub - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-792Bègles Villenave d'Ornon - Développement du réseau de transports en commun - 3ème phase du Tramway - Extension de la ligne C du tramway de l'agglomération bordelaise - Liaison Bègles station ' Lycée Vaclav Havel ' / Villenave d'Ornon extra rocade -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-824Programmation des travaux relatifs aux développements des réseaux locaux d'eaux usées, et au renouvellement du patrimoine eaux usées et eaux pluviales - Exercice 2019 - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-815Opération d'aménagement Bordeaux Inno Campus extra-rocade - Approbation des dossiers de demande d'autorisation - Saisine du préfet en vue de l'organisation d'une enquête publique - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL - N° 2018-814Tarification des repas livrés par le SIVU de Bordeaux Métropole (Syndicat intercommunal à vocation unique) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-844Exercice 2017 - Présentation des rapports annuels et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-830Ambarès-et-Lagrave - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du ' centre ville' secteur A - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-781Route des lasers (RDL) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales.
Rapport 2018 - Exercice 2017 - information du Conseil métropolitainThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2018-775Mutualisation - Révisions de niveau de service 2017-2018 et remboursements entre les communes et Bordeaux Métropole liés à la mutualisation- Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2018-777Occupation du terrain de Bègles-Dorat - Prolongation du fonctionnement du P+R - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-812RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel)- délibération complémentaire à la délibération du 6 Juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-834Classement du réseau de chaleur des Hauts de Garonne - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-776Avenants aux conventions de délégation de service pour l'exercice des missions propreté, plantations et mobiliers urbains - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2018-793Communes de Bordeaux - Gradignan - Pessac - Talence - Transports en commun - Amélioration de la desserte du campus et du centre-ville de Gradignan par l'extension du réseau de tramway - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2018-819BORDEAUX - Zone d'aménagement concertée (ZAC) de la Berge du lac- Ecro-quartier Ginko - Acquisition gratuite par Bordeaux Métropole d'un terrain d'environ 3 794 m² pour la réalisation d'un groupe scolaire auprès de l'aménageur - Décision-…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-779Tarification réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) - Tarif différencié des P+R - Tarifs V3 électrique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-780Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de congrès (SBEPEC), Société publique locale (SPL) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS