Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2018-810Mise en place de Chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) à destination des agents de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-821Gertrude - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2018 - Exercice 2017 - InformationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-812RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel)- délibération complémentaire à la délibération du 6 Juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-782BORDEAUX AEROPARC - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2018 - Exercice 2017 - Information du Conseil métropolitainThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-798Conclusion d'une convention instaurant le contrôle allégé en partenariat entre la Métropole de Bordeaux et la Trésorerie de Bordeaux Municipale et de Bordeaux Métropole sur les dépenses de subventions de fonctionnement - Signature - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-780Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de congrès (SBEPEC), Société publique locale (SPL) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-805Comité des oeuvres sociales - convention financière 2019 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-834Classement du réseau de chaleur des Hauts de Garonne - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-776Avenants aux conventions de délégation de service pour l'exercice des missions propreté, plantations et mobiliers urbains - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2018-788Convention entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-796Fixation des tarifs et redevances des services publics pour 2019 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-837Création d'un réseau de chaleur sur les communes d'Eysines et du Haillan et choix du mode de gestion - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-843Protocole d'accord relatif aux modalités et aux conditions d'indemnisation des préjudices éventuellement subis par les exploitants sylviculteurs membre du Syndicat des sylviculteurs du sud-ouest inclus dans le périmètre d'impact du Champ captant des…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Jean-Pierre TURON
- N° 2018-806Partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la délégation régionale Aquitaine du CNFPT, Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et le CCAS de Bordeaux
Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-794Transports en commun - Amélioration de la desserte du quartier Thouars à Talence et du quartier Malartic à Gradignan par la création d'un Transport en commun à haut niveau de service (TCHNS) - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-778Société des grands garages parkings de Bordeaux (SGGPB) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2018 - Exercice 2017 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-804Convention 2019/2020 - UBM - Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-791Garage à vélos collectif - Bicycletterie 49, rue Bouquière à Bordeaux - Convention d'exploitation - Régie Parcub - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-777Occupation du terrain de Bègles-Dorat - Prolongation du fonctionnement du P+R - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-773Commission de concession spécialement dédiée à l'attribution du contrat de concession pour le financement, la conception, la construction, l'entretien, la maintenance, le gros entretien-renouvellement et l'exploitation du stade nautique à Mérignac -…Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-774Election des membres de la Commission spécialement dédiée à l'attribution du contrat de concession relatif au financement, à la conception, à la construction, à l'entretien, à la maintenance, au gros entretien-renouvellement et à l'exploitation du…Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-835Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Comptes rendus annuels des sociétés Enedis et EDF pour l'exercice 2017 - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-795Adoption du budget 2019 - Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-802BEGLES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 36 logements collectifs en location-accession, allée Saint-Exupéry, "Les Epilobes 1", Ilot 7.2 - Emprunt de 4 820 056 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-786Convention entre Bordeaux Métropole et la commune de Bruges - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétences communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN