Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2018-785Mise en oeuvre du plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire - Appel à projets - Renouvellement de l'accompagnement des acteurs de l'économie sociale et de l'insertion par l'activité économique dans leur phase de…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-807Union française des associations sportives des Employés communautaires (U.F.A.S.E.C) - subvention 2019 - Convention financière 2019 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-799Régime de fiscalité professionnelle unique -Dotation de solidarité métropolitaine prévisionnelle pour 2019 -Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-809Association du comité des œuvres sociales des municipaux de Bordeaux (ACOSMB) - Mise à disposition de deux agents en 2019 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-819BORDEAUX - Zone d'aménagement concertée (ZAC) de la Berge du lac- Ecro-quartier Ginko - Acquisition gratuite par Bordeaux Métropole d'un terrain d'environ 3 794 m² pour la réalisation d'un groupe scolaire auprès de l'aménageur - Décision-…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-838Bordeaux - Contrat de concession de la distribution publique d'électricité - Prolongation de la durée du contrat - Avenant n°3 - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2018-833Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)- mission locale de technowest -Financement 2018 du projet "Dionewar" au bénéfice des jeunes de 18 à 25 ans - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-779Tarification réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) - Tarif différencié des P+R - Tarifs V3 électrique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-806Partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la délégation régionale Aquitaine du CNFPT, Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et le CCAS de Bordeaux
Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-816SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Vente d'un terrain d'une surface d'environ 5 111 m² - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-841Les Restos du cœur / Concert 2019 des Enfoirés - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-840Coupe du monde de rugby 2023 - Adhésion à l'association ' Club des sites d'accueil ' - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-821Gertrude - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2018 - Exercice 2017 - InformationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-791Garage à vélos collectif - Bicycletterie 49, rue Bouquière à Bordeaux - Convention d'exploitation - Régie Parcub - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-782BORDEAUX AEROPARC - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2018 - Exercice 2017 - Information du Conseil métropolitainThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-813Attribution d'une Prime de fonctions aux agents affectés au traitement de l'information - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-812RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel)- délibération complémentaire à la délibération du 6 Juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-796Fixation des tarifs et redevances des services publics pour 2019 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-789Construction du tramway - Réseau 2016 - Création de la ligne D (du boulevard du Président Wilson à Bordeaux jusqu'à Cantinolle à Eysines) - Financement : convention attributive de subvention au titre du Grenelle II - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-829Ambarès-et-Lagrave - Zone d'aménagement concerté (ZAC) centre ville - Compte rendu d'activité comptable (CRAC) 2017 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-834Classement du réseau de chaleur des Hauts de Garonne - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-842Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Loc'Halle Bio - Année 2018 - Soutien exceptionnel au développement de l'activité de la plateforme Loc'Halle Bio au Marché d'intérêt national (MIN) de Bordeaux Brienne - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-805Comité des oeuvres sociales - convention financière 2019 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-781Route des lasers (RDL) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales.
Rapport 2018 - Exercice 2017 - information du Conseil métropolitainThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2018-780Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de congrès (SBEPEC), Société publique locale (SPL) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS