Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18811 résultats
- N° 2018-424BORDEAUX - Cession d'un ensemble immobilier d'une emprise d'environ 3084 m2 - Modification de la délibération n°2017-649 du 27 octobre 2017 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-437Intégration d'espaces et ouvrages privés dans le patrimoine de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-463Modification du classement du réseau de chaleur Plaine de Garonne énergies - Extension du périmètre de développement prioritaire - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-405Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de gaz et services afférents- Convention constitutive - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-403Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat d'électricité (tarifs jaunes, verts et bleus) et services afférents - Convention constitutive - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-408Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de produits, consommables et petits matériels destinés à l'entretien et à l'hygiène des locaux des services de Bordeaux métropole, Centres communaux d'action sociale (CCAS) et villes en…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-364Réseau de transports urbains TBM (Transports Bordeaux Métropole) - Présentation des résultats et de l'arrêté des comptes de l'exercice 2017 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-365Évolution des tarifs du réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) au 1er aout 2018 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-455Saint-Aubin-de-Médoc - Aire d'accueil des gens du voyage située Chemin des Quatre Lagunes - Transfert de propriété à titre gratuit de l'aire d'accueil au profit de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-363Réseau de transports urbains - Délégation de service publics - Avenant 5 - Adoption - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-460Programmation 2018 des crédits de fonctionnement de la politique de la ville - Contrat de ville - Subventions - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-359Association Cap Sciences - Convention de partenariat triennale 2018/2020 et subvention 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-385Budget supplémentaire exercice 2018 - Examen - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-442Schéma directeur assainissement 2030 - Décision - AdoptionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-307VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements individuels locatifs, avenue Fernand Granet - Emprunts d'un montant total de 379 542 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-350Contrat local de santé (CLS) - Poste de chargé-e de mission - Subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-337Eysines /Le Haillan - Avenue Jean Mermoz (entre avenue Pasteur et avenue de Magudas) - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-316BORDEAUX - AQUITANIS, Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole - Acquisition et amélioration de deux immeubles permettant la réalisation de 4 logements collectifs locatifs situés 30-32, rue Nérigean - Emprunts d'un montant total de 349 501…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-321Détermination des ratios d'avancement de grade et d'accès à des échelons spéciaux - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-299Mise en sécurité de l'exploitation du tramway (phase 3, desserte aéroport), des lignes de Bus à haut niveau de service, de Bus à niveau de service performant et mise en sécurité des accès des riverains d'une plateforme de transport en site propre -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-327Bordeaux - Mise en vente par adjudication d'un immeuble métropolitain sis 28, rue Paul Bert - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-318VILLENAVE-D'ORNON - Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole Aquitanis - Charge foncière et construction de 41 logements locatifs sociaux, sis, résidence "Domaine de Baugé 2", rue Raoul Stonestreet - Emprunts des types PLAI et PLUS d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-303Soutien de Bordeaux Métropole aux structures humanitaires de l'aide alimentaire - Banque alimentaire de Bordeaux et de la Gironde et Restaurants du cœur de la Gironde - Aides en fonctionnement 2018 - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-334Convention d'application de la convention cadre entre Bordeaux Métropole et Caisse des dépôts et consignations (CDC) Biodiversité sur le volet de la biodiversité et de la stratégie écologique - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-304Espace vélos place Gambetta mise en affectation à la régie Parcub - Fermeture définitive consécutive au projet de réaménagement de la place Gambetta - Réintégration dans le patrimoine métropolitain - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN