Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18811 résultats
- N° 2018-368Bordeaux Unitec - Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-375Convention-cadre de partenariat Bordeaux Métropole - Agence de Développement et d'Innovation Nouvelle-Aquitaine 2017-2020 - Adoption du Programme d'actions spécifiques 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-376Subventions pour action volet emploi- Opération d'intérêt national Euratlantique - Opération d'intérêt métropolitain Aéroparc - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-431Villenave d'Ornon - Plan de gestion de l'espace naturel sensible de la vallée de l'Eau blanche (année 2018) - Contrat de co-développement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-432Adhésion de Bordeaux Métropole à la charte du Parc naturel régional (PNR) Médoc - Autorisation - Engagement - DésignationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-379Convention de travaux relative à la rehausse de la ligne haute tension au niveau de la traversée de la Garonne à Bassens entre Réseau de transport d'électricité et Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2018-464Réseau de chaleur de Saint-Médard-en-Jalles - Convention de répartition des charges en fluides entre Bordeaux Métropole et la commune de Saint-Médard-en-Jalles : Décision - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-471Maison de l'Europe Bordeaux-Aquitaine (MEBA) - Année 2018 - Versement d'une subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2018-425BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Rue Bourbon/Faïencerie - Rachat auprès de la ville de Bordeaux de l'ensemble immobilier cadastré RY 1 / 26 / 27 - (7 018 m² environ) - Remboursement de frais - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-430Bruges - Le Bouscat - Ligne Verte - Corridor de biodiversité et parcours piétons / cyclistes, de la place Ravezies à l'avenue de la Libération au Bouscat- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-451Charte d'engagements des opérateurs de vélos en libre service sur le territoire de Bordeaux Métropole - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-406Archives Bordeaux Métropole - Exposition "Bordeaux, le vin en fête" - Convention de partenariat avec les éditions Le Festin - Edition d'un livre - Fixation du prix de vente - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-397Projet de rénovation/développement du parc des expositions - Modification du plan de financement - Participation financière de Bordeaux Métropole à la phase 1A sur la période 2018/2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-449Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Opération d'aménagement Soleil - Modalités financières prévisionnelles de l'opération d'aménagement - Programme global des équipements publics et constructions - Traité de concession - Délégation du droit de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-372Blanquefort -Zone d'aménagement concerté - Cession d'un terrain d'environ 6 455 m² à la société Vigier - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-377Agri Sud-Ouest Innovation - Subvention de fonctionnement et Cotisation annuelle - Année 2018 - Décision - Autorisation -Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-473Régie du Marché d'intérêt national (MIN) de Bordeaux Brienne - Compte financier de l'exercice 2017 - Rapport de gestion et rapport d'activités - PrésentationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2018-360Forum urbain porté par sciences Po Bordeaux - subvention 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-475Association ORGAN' PHANTOM - Soutien à l'organisation du projet ' D360 / SDBX365 ' année 2018 - Demande de subvention pour une action spécifique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2018-394BRUGES - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 108 logements collectifs locatifs, avenue Raymond Manaud, résidence "Les Vergers du Tasta", Ilot B2 - Emprunts d'un montant total de 12 474 994 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-384Affectation des résultats de l'exercice 2017 au budget 2018 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-447Bassins à flot - Plaque portuaire - Transfert de gestion à titre gratuit avec le Grand port maritime de Bordeaux (GPMB) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-442Schéma directeur assainissement 2030 - Décision - AdoptionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-428BORDEAUX - Opération d'intérêt national Euratlantique - Folioles du pont Saint Jean - Cession à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique d'emprises foncières métropolitaines de 14 974 m² - Phase 1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-361Réseau métropolitain de transports urbains - Réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) 2018 - Adaptations - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT