Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2019-691Convention avec ENEDIS pour la modification des ouvrages électriques de distribution publique sur Mérignac - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-729Bruges - ZAC ' les Vergers du Tasta ' - Vente d'un terrain d'une superficie de 4968 m² correspondant à l'ilot C1 et développant une SP de 6435 m² à la société VINCI IMMOBILIER- Rectification erreur matérielle - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-750Motion de soutien aux sapeurs-Pompiers de GirondeRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-741Bordeaux - Constitution d'un groupement de commandes entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux pour la passation d'un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage relatif à la réalisation des espaces publics (englobant les espaces verts) et de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-721OIM Bordeaux Inno-Campus - Soutien à l'Université Bordeaux Montaigne pour le projet "BIC BOX" - avenant à la convention 2018/2019 - Convention 2020 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-747Ville de Lormont - Animation des berges - Année 2019 - Subvention d'aide à une manifestation dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-748Subventions 2020 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-710Le Taillan-Médoc - Chemin du Four à Chaux - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-742Projet de renouvellement urbain du quartier Palmer, Saraillère, 8 mai 1945 à Cenon - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-693Remises gracieuses trop perçu rémunération - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-728Floirac - Projet de rénovation urbaine (P.R.U.) - Aménagement de la place Allende - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 1_RAA-20191129Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 29 novembre 2019
- N° 2019-726Eysines - ZAC Carès Cantinolle - Compte-rendu financier et d'activités (CRFA) 2018 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-656Mutualisation - Révisions du niveau de services 2018-2019 et remboursements entre communes et Bordeaux Métropole liés à la mutualisation - Décision - Autorisation
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI - N° 3_PVA-20191129Procès-verbal du conseil métropolitain du 29 novembre 2019
- N° 2019-737Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Actions collectives - Subventions - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 1_ODJ-20191125Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 novembre 2019
- N° 2019-610VILLENAVE d'ORNON - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition foncière et construction en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, sis, 43-45 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-645Bordeaux Métropole - Reconduction d'une tarification exceptionnelle des aires d'accueil des gens du voyages durant la période hivernale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-604VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA d'un logement collectif locatif, 67, chemin Gaston - Emprunts d'un montant total de 116 725 euros, de type PLS, auprès de la Banque Postale -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-601Floirac-Club des entreprises 2 Rives Entreprises - Intégration de Bordeaux Métropole comme membre de droit à titre gratuit et à titre expérimental - Autorisation - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-621Direction des Archives - Réalisation d'une étude scientifique portant sur les fonds d'archives brûlés de la ville de Bordeaux - Demande de subvention auprès de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-639Opération Campus - Avenants aux conventions de financement Béthanie, François Bordes, Liaisons douces interquartiers, halle des sports, piscine universitaire et pôle de vie Marne - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-619Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde - Convention pour la prolongation du dispositif d'Espace logistique de proximité (ELP) pendant les travaux de la Ligne D du tramway - Autorisation - Signature
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2019-615Economie sociale et solidaire - Soutien de Bordeaux Métropole en fonctionnement à l'association Le Garage moderne - Plan d'actions 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST