Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2019-677MERIGNAC - SA D'HLM Logis Atlantique - Acquisition foncière et construction en VEFA de 19 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Domaine Ilexia, rue Jean Giono - Emprunts d'un montant global de 1 786 312 euros des types PLAI, PLUS et PLS auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-666PESSAC - SA D'HLM Domofrance - Acquisition foncière et construction en VEFA de 32 logements collectifs locatifs sociaux, sis, ZAC Centre-Ville Ilot 8A - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 4 374 818 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-709Bruges - Charte paysagère - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2018-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-700Bordeaux - Opération d'intérêt national (OIN) Euratlantique - ZAC Bordeaux Saint Jean Belcier - Acquisition auprès de l'établissement public d'aménagement (EPA) Euratlantique d'un groupe scolaire Brienne - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-681BORDEAUX - SA d'HLM ICF ATLANTIQUE - Construction d'une résidence sociale de 71 logements collectifs locatifs, 194 ter, boulevard Albert 1er - Emprunts d'un montant total de 1 601 093 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-715Talence - Opération de requalification du cours de la Libération- Novembre 2019 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-692La Ronde des Quartiers de Bordeaux - Convention pour l'animation des commerces impactés par les travaux de la ligne D du tramway sur Le Bouscat 2019 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-699Blanquefort - Terrain nu d'une superficie de 2 212 m² situé avenue du 11 Novembre au lieudit Arboudeau Est, cadastré AT 282 - Cession à la commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-685Adaptation du Pôle d'échanges multimodal (PEM) de la gare Saint-Jean à Bordeaux - Etude préliminaire - Convention d'études et de financement - Autorisation - DécisionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-701Pessac - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) - Bordeaux Inno Campus - Acquisition d'un ensemble immobilier d'environ 22 739 m² - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-735Aide à l'instrumentation et l'évaluation des performances énergétiques après rénovation ' Bâtiment basse consommation ' (BBC) des copropriétés dans le cadre du Programme d'investissement d'avenir (PIA)' Ville de demain ' 2016-2020 - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-744Etude technico-économique pour la structuration d'un circuit alimentaire sur l'axe Garonne-Bordeaux Métropole - Participation financière de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-723Le Haillan - ZAC Cœur de ville - Compte rendu financier et d'activités année 2018 et avenant n°1 au Traité de concession entre Bordeaux Métropole et la Société publique locale la Fabrique métropolitaine de Bordeaux Métropole pour l'aménagement de la…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-703Commission syndicale des marais de Montferrand - Saint-Vincent-de-Paul - Reconstruction de la maison des marais - Subvention d'investissement 2019 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-743Projet de renouvellement urbain du quartier Dravemont à Floirac - Bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-732BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales - Rapport 2019 - Exercice 2018 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-669Société d'économie mixte locale Route des lasers (SEML Route des lasers) - Emprunt d'un montant de 46 311 000 euros auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel d'Aquitaine, BNP Paribas, la Caisse d'Epargne et de Prévoyance Aquitaine…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-667VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 22 logements collectifs locatifs, 107, avenue des Pyrénées - Emprunts d'un montant total de 2 387 155 euros, des types PLAI, PLUS et PHB2.0, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-673BORDEAUX - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction de 7 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Ilot 4.1B Olano, ZAC Saint-Jean Belcier, opération "Les jardins de Nartia" - Emprunts de type PLS d'un montant global de 975 263 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-686Ouvertures dominicales des commerces de détail- avis conforme de Bordeaux Métropole sur les dérogations au repos dominical décidées par les communes pour l'année 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-675Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Gironde - Contribution financière complémentaire de Bordeaux Métropole sous forme d'une subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-676BORDEAUX - SAEM B.M.A. - Construction d'un EHPAD comprenant 77 logements/lits, sis, établissement "Henri Dunant", ZAC Cœur de Bastide, ilot D3, rue Gustave Carde - Emprunts des types PLUS, PLS et CPLS d'un montant global de 7 253 018 euros auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-664Mérignac - Le Haillan - Saint-Médard-en-Jalles - Boulevard technologique - Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Arrêt du bilan de la concertation - Information - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-690Ambès - Immeuble Montesquieu - Cession foncière entre Bordeaux Métropole et la ville d'Ambès - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-749Dissolution du Syndicat mixte pour la protection contre les inondations de la Presqu'île d'Ambès (SPIPA) - Principe de dissolution - Approbation d'une convention de subvention d'investissement entre le Département de la Gironde et Bordeaux Métropole…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT