Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18810 résultats
- N° 2018-688SA d'HLM COLIGNY - Réaménagement de 12 lignes de prêts auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-646Direction générale du numérique et des systèmes d'information - Rapport de présentation des cessions d'immobilisation - Réforme de matériels informatiquesThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-684Parc de stationnement - Garage rue de Bègles à Bordeaux - Membre de l'Association syndicale libre (ASL) du 120, rue de Bègles - Régie Parcub - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-698BRUGES - SA d'HLM LOGIS ATLANTIQUE - Acquisition d'un Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) en vue de la réalisation de 32 logements collectifs locatifs, 87, avenue Conrad Gaussens - Emprunts d'un montant total de 3…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-708VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Logévie - Acquisition en VEFA de 23 logements collectifs locatifs intergénérationnels, sis, 327 route de Toulouse - Emprunts de type PLS d'un montant global de 2 900 410 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-707VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Logévie - Acquisition foncière et construction, dans le cadre d'une VEFA, d'une résidence autonomie comprenant 36 logements collectifs locatifs, sise, 327 route de Toulouse - Emprunts de type PLUS d'un montant global de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-727PESSAC - Mise en vente par adjudication d'une maison d'habitation sise 22 rue Roger Cohé - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 1.5_RAA_20181130-2018-721Recueil des actes administratifs du conseil du 30 novembre 2018 - Établissement public foncier - 2018-721
- N° 2_CR-20181130Compte rendu du conseil métropolitain du 30 novembre 2018
- N° 1_ODJ-20181130Ordre du jour du conseil métropolitain du 30 novembre 2018
- N° 3_PVA-20181130Procès-verbal du conseil métropolitain du 30 novembre 2018
- N° 1_RAA-20181130Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 30 novembre 2018
- N° 2018-699EYSINES - SA D'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 27 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Mermoz", avenue Jean Mermoz - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 3 136 484 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-749Bègles Villenave d'Ornon - Zone d'aménagement concerté route de Toulouse - Convention de participation des constructeurs - Annulation de la décision - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-722LORMONT- Avenue John Fitzgerald Kennedy, allée René Cassagne - Cession d'un terrain d'environ 4390 m² - Décision- Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-694BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, 80-84, rue de la Benauge, "Le Clos de la Bastide" - Emprunts d'un montant total de 709 663 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-678Association Carrefours pour l'emploi - Soutien de Bordeaux Métropole à l'organisation de l'événement Carrefours pour l'emploi Bordeaux Métropole le 4 décembre 2018 au Hangar 14 à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-697BRUGES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 13 logements collectifs locatifs, 22-26, avenue Conrad Gaussens - Emprunts d'un montant total de 1 625 479 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-689SA d'HLM Le Foyer - Demande de réitération de la garantie Métropolitaine concernant le réaménagement d'un emprunt GAIA CT dont le montant est de 785 000 euros, souscrit auprès de la CDC et destiné à l'achat d'un terrain rue Maumey sur la commune de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-728VILLENAVE D'ORNON - Rue Yvon Mansencal - Acquisition par Bordeaux Métropole de la parcelle AL 100 appartenant à la commune - Décision- Autorisation.
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-709VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Logévie - Acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs intergénérationnels, sis, 327 route de Toulouse - Emprunts de type PLS d'un montant global de 762 359 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-703TALENCE - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Réalisation de 54 logements étudiants collectifs, avenue de l'Université, ENSAM, bâtiment C - Emprunts d'un montant total de 2 300 860 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-734Adhésion de Bordeaux Métropole au Parc naturel régional des Landes de Gascogne - Autorisation - Engagement - DésignationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-732SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Réalisation d'une mare pédagogique dans le cadre du site Natura 2000 "Réseau hydrographique des Jalles de Saint-Médard-en-Jalles et d'Eysines" - Contrat de co-développement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-769Motion de soutien aux salariés de l'usine Ford de BlanquefortRapporteur : Madame Véronique FERREIRA