Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-210Convention 2025 - Subvention de fonctionnement entre l'association de préfiguration TARMAQ et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-218Economie sociale et solidaire (ESS) - Aide à l'investissement immobilier en faveur du Groupement d'employeurs Grand-Parc Solidaire en 2025 - Décision - Autorisation - ConventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-235Projet de pôle d'échanges multimodal (PEM) de la gare Saint-Jean :
avenant à la convention de financement de l'avant-projet du pôle et convention de financement des études préliminaires de la gare ferroviaire.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2025-234Avenant n°2 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage unique à l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux-Euratlantique par Bordeaux Métropole - Projet d'aménagement de la trémie Benauge à Bordeaux - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-261BORDEAUX - Place Calixte Camelle - Co-maîtrise d'ouvrage - Participation financière - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-259Approbation du Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) de la commune de BordeauxThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-209Etude de renouvellement urbain de la zone d'activités La Gardette à Lormont -
Validation du plan guide - Décision - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2025-269Rapport d'activités Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du
réseau haut débit en 2024 - Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne : - N° 2025-208Convention 2025 - Subvention de fonctionnement entre ALPHA RLH et BORDEAUX METROPOLEThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 3_PVA_20250606Procès-verbal du conseil métropolitain du 6 juin 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-199Compte administratif de l'exercice 2024 - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-133Concession de service de transport public urbain de voyageurs et de services de mobilités durables - Avenant 2 - Autorisation - Signature - version anonymiséeThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20250404Ordre du jour du conseil métropolitain du 4 avril 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-167Blanquefort - Projet de requalification de l'avenue du Général de Gaulle, entre la rue des Gravières et la rue Bel air - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2_CR_20250404Compte-rendu du conseil métropolitain du 04 avril 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-105BORDEAUX - SCP HLM LE TOIT GIRONDIN - Demande de maintien de la garantie métropolitaine dans le cadre du transfert d'un emprunt pour l'acquisition d'une résidence appartenant à la SA d'HLM Mésolia Habitat - Le montant du CRD auprès de la Caisse d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-99DIVERSES - SCP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Demande de maintien de la garantie métropolitaine dans le cadre du transfert de 7 emprunts pour l'acquisition de 3 résidences appartenant à la SA d'HLM Mésolia Habitat - Le CRD total auprès de la CDC est de 6…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-93CENON - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Réhabilitation de 118 LLS collectifs situés résidence Ariane, avenue René Cassagne et rue Paul Rubens - Emprunt de type PAM d'un montant de 5 050 214 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-101BORDEAUX - SCP HLM LE TOIT GIRONDIN - Demande de maintien de la garantie métropolitaine dans le cadre du transfert d'un emprunt pour l'acquisition d'une résidence appartenant à la SA d'HLM Mésolia Habitat - Le montant du CRD auprès du Crédit…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-106SAINT-MEDARD-EN-JALLES - OFFICE FONCIER SOLIDAIRE PROCIVIS EN NOUVELLE AQUITAINE - Acquisition foncière en VEFA de 9 logements collectifs dans le cadre du dispositif d'accession sociale en BRS, sis, opération "Kalista", 227 avenue de Judee - Emprunt…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-94CENON - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Requalification et résidentialisation de la résidence Ariane, sis, avenue René Cassagne et rue Paul Rubens - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 398 321 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-86Tarifs complémentaires 2025 - Accueil des gens du voyage - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-102CARBON-BLANC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 28 LLS, opération "Les Roches", 33-35 rue Jean Jaurès - Emprunts de types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant total de 3 859 660 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-115Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux - Année 2025 -
Subvention de fonctionnement - Conventions - Décisions - Autorisations
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2025-123Economie sociale et solidaire - Soutien aux acteurs de l'accompagnement à la création d'activités et d'emploi - Conventions 2025 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :